À l’occasion des 40 ans de la Revue Juridique de l’Environnement, une réflexion introspective sur « La doctrine en droit de l’environnement » s’imposait. Les questions posées sont multiples. Eu égard à la transversalité du droit de l’environnement, peut-on réellement affirmer qu’il existe une doctrine environnementaliste, par-delà les compartimentages traditionnels ? Ensuite, si tant est qu’elle existe réellement, la doctrine environnementaliste présente-t-elle des spécificités (dans ses méthodes, ses fonctions, ses instruments et manifestations) au regard d’autres doctrines, par exemple la doctrine en droit administratif ? Enfin, d’un point de vue plus prospectif, la contribution de la doctrine à l’étude et au progrès du droit de l’environnement devrait-elle être améliorée ?

Programme

Jeudi 17 novembre 2016

08h30 -  Accueil des participants

09h00 - Propos d’ouverture

Jessica Makowiak, Professeur à l’Université de Limoges, Directrice de l’équipe thématique « Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme» de l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques - EA 3177 (OMIJ-CRIDEAU) de l’Université de Limoges, Directrice de la Revue Juridique de l’Environnement (RJE)

L’existence de la doctrine environnementaliste

Présidence :Jessica Makowiak, Professeur à l’Université de Limoges, Directrice de l’OMIJ-CRIDEAU de l’Université de Limoges, Directrice de la RJE

• 09H30 - Le regard de la philosophie sur la doctrine, Catherine Larrère, Agrégée de philosophie, Professeur émérite à l'Université Paris I Panthéon Sorbonne
• 9h45 - Une histoire de la doctrine à travers les instruments, Jérôme Fromageau, Professeur émérite à l’Université Paris Sud
• 10h00 - Le problème de la neutralité axiologique et la doctrine environnementaliste, Julien Bétaille, Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole

10H15 - Échanges avec la salle

10H45 - Pause

• 11h00 - L’étude du droit de l’environnement doit-elle inévitablement s’inscrire dans la summa divisio ? Agathe Van Lang, Professeur à l’Université de Nantes
• 11h15 - Le droit économique de l’environnement, une nouvelle frontière pour la doctrine et l’enseignement du droit de l’environnement ? Gilles Martin,  Professeur émérite à l’Université Côte d’Azur, CNRS, GREDEG
• 11h30 - Heurs et malheurs de la codification du droit de l’environnement : le(s) rôle(s) de la doctrine, Chantal Cans, Maître de conférences HDR émérite à l’Université du Maine

11H45 - Échanges avec la salle

12H15 – Déjeuner

L’existence de la doctrine environnementaliste (suite)

Présidence : Francis Haumont, Professeur émérite à l’Université de Louvain-la-Neuve (Belgique)

• 14H00 - La doctrine chinoise en droit de l’environnement ? Xiao Zhu, Professeur à la Faculté de Droit de l'Université RENMIN (Chine)
• 14H15 - La difficile perception d’une doctrine en droit de l’environnement en Afrique francophone, Aenza Konate, Avocat, Abidjan (Côte d’Ivoire)
• 14H30 - Idées, idéalisme et idéologies dans la doctrine du droit international de l’environnement, Jochen Sohnle, Professeur agrégé à l’Université de Lorraine
• 14H45 - A-Ch. Kiss était-il kelsénien ? Michael Bouru, Doctorant à l’Université Côte d’Azur, CNRS, GREDEG

15H00 - Échanges avec la salle

15H15 - Pause

Les méthodes de la doctrine environnementaliste

Présidence : Émilie CHEVALIER, Maître de conférences, Université de Limoges, OMIJ-CRIDEAU

• 15H30 - Le rôle du droit comparé dans la doctrine : l’exemple du droit de l’environnement américain, Erin Daly, Professeur à la Faculté de Droit « Delaware » (USA)
• 15H45 - Réflexions sur l’émergence d’une doctrine environnementale transnationale (…) Christel Cournil, Maître de conférences HDR à l’Université Paris 13, Sorbonne Paris Cité
• 16H00 - Regards croisés sur les méthodes de la doctrine environnementaliste au Brésil, Solange Teles Da Silva, Professeur à l’Université Presbytérienne Mackenzie, São Paulo (Brésil)

16H15 - Échanges avec la salle

16H30 - Remise des Mélanges « Hommage à un printemps environnemental », en l’honneur des Professeurs S. Bouraoui, M. Ghezali et A. Mekouar

17H00 - Fin de la première journée

17H15 - Assemblée générale de la SFDE

Vendredi 18 novembre 2016

Les méthodes de la doctrine environnementaliste (suite)

Présidence :Simon Jolivet, Maître de conférences à l’Université de Poitiers, CERETE, associé OMIJ-CRIDEAU

• 09H00 - La doctrine au défi des lobbies. Ignorer ou décrypter les nouveaux concepts proposés ? Delphine  Misonne, Chercheur qualifiée au Fonds de la Recherche Scientifique - FNRS (Belgique), Chargée de cours à l’Université Saint Louis de Bruxelles
• 09h15 - Quels apports des avocats à la doctrine en matière de droit de l’environnement ? Laurent Givord, Avocat associé (AdDen Bordeaux) et Serge Soumastre, Consultant Droit de l’environnement et démocratie participative, Président de la section Aquitaine de la SFDE
• 09h30 - Pour une relecture du Traité de la police de Delamare : méthode pour un droit servant à l’environnement de l’homme Claire Courtecuisse, Maître de conférences HDR à l’Université Grenoble-Alpes

09H45 - Échanges avec la salle

10H00 - Pause

Les fonctions et les manifestations de la doctrine environnementaliste

Présidence : Pascale Steichen, Professeur à l’Université Côte d’Azur, CNRS, GREDEG

• 10h15- Le « pour » de la SFDE, Jean Untermaier, Professeur émérite à l’Université Jean Moulin - Lyon 3, Institut de droit de l’environnement (EVS-IDE) / CNRS – UMR 5600
• 10h30 - Le positionnement politique de la doctrine environnementaliste en Allemagne, Eckhard Rehbinder, Professeur émérite à l’Université « Goethe », Francfort-sur-le-Main (Allemagne)
• 10h45 - Le rôle de la doctrine dans les avancées en droit de l'environnement (l’exemple du préjudice écologique) Marie-Pierre Camproux-Duffrene, Maître de conférences HDR à l’Université de Strasbourg
• 11H00 – La doctrine et la Charte de l’environnement, Marie-Anne Cohendet, Professeur à l’École de droit de La Sorbonne, Université Paris I Panthéon Sorbonne
• 11H15 - Une vraie-fausse création juridique : le principe de non-régression, Michel Prieur, Professeur émérite à l’Université de Limoges, Directeur scientifique de l’OMIJ-CRIDEAU et Président du Centre international de droit comparé de l'environnement (CIDCE)

11H30 - Échanges avec la salle

12H00 - Attribution du prix du meilleur poster

12H15 - Déjeuner

Les fonctions et les manifestations de la doctrine environnementaliste (suite)

Présidence : Mathilde Boutonnet, Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon 3, Institut de droit de l’environnement (EVS-IDE) / CNRS – UMR 5600

• 14H00 - Doctrine et DIE : l’épreuve de l’article 38 de la Cour de Justice Internationale (CIJ) Stéphane Doumbé Billé, Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon 3, Directeur du Centre de droit international
• 14H15 - La doctrine vue par le juge européen, Philippe Billet, Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon 3, Directeur de l’Institut de droit de l’environnement (EVS-IDE) / CNRS – UMR 5600 / Labex IMU
• 14H30 - La doctrine vue par le juge administratif, Marc Clément, Magistrat administratif, Cour administrative d’appel de Lyon

14H45 - Échanges avec la salle

15H15 - Propos conclusifs, Agnès Michelot, Maître de conférences HDR à l’Université de La Rochelle, Présidente de la SFDE

15H45 - fin du colloque