Lors d'une rencontre organisée par le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025) en décembre 2014, juristes et historiens avaient porté un regard interdisciplinaire sur la réparation des accidents du travail telle qu'elle avait été mise en œuvre par ses différents acteurs (les entreprises, le juge, l'administration, la victime, le médecin, etc.) dans le cadre des lois française et belge des 9 avril 1898 et 24 décembre 1903. Toutes les perspectives de recherche n'ayant pas été épuisées, cette journée d'études s'intéresse, cette fois, à la réception des législations relatives aux accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et au risque professionnel.

Présentation

Lors d'une rencontre organisée par le Centre d'histoire judiciaire (UMR 8025) en décembre 2014, juristes et historiens avaient porté un regard interdisciplinaire sur la réparation des accidents du travail telle qu'elle avait été mise en œuvre par ses différents acteurs (les entreprises, le juge, l'administration, la victime, le médecin, etc.) dans le cadre des lois française et belge des 9 avril 1898 et 24 décembre 1903. Toutes les perspectives de recherche n'ayant pas été épuisées, cette journée d'études s'intéresse, cette fois, à la réception des législations relatives aux accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et au risque professionnel.

Inscription

Pour y assister, inscription obligatoire auprès de nathalie.flament@univ-lille2.fr

Programme

• 8 h 30 : Accueil des participants 

9 h 00 : Préambule

• Farid LEKÉAL, Université de Lille, Directeur du CHJ
• Bruno DUBOIS, Université de Lille, CHJ

Introduction

• La loi sur les accidents du travail : une contestation de plus d’un siècle, Catherine OMNèS, Professeure émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles  Saint-Quentin-en-Yvelines, Laboratoire Printemps, Présidente de la journée

Matinée

Modératrice : Sophie FANTONI-QUINTON, Université de Lille et CHRU de Lille, Professeur de médecine du travail, Docteur en droit, CRDP-LEREDS

• 9 h 15L'office international des accidents du travail (1889-1914) comme accélérateur du droit social naissant, Bruno DEBAENST, Université de Gand, Institut d’histoire du droit
• 9 h 35 La question de la réparation intégrale des accidents du travail – étude de droit positif, Jean-Philippe TRICOIT, Université de Lille, CRDP-LEREDS
• 9 h 55Le juge administratif et la réparation des accidents de service, Johanne SAISON, Université de Lille, Directrice de l’IPAG de Lille, co-directrice de l’ERDP
• 10 h 15   Discussion

10h 30   Pause 

• 10 h 45 La prise en charge médicale de la victime d’accident du travail : entre droits et devoirs (1898 – 1914), Nathalie CROCHEPEYRE, Université de Lille, CHJ
• 11 h 05  La clinique médicale et chirurgicale face aux insuffisances de la législation sur les accidents du travail : les enjeux d’un débat sur la santé au travail entre médecins, juristes et assureurs (fin XIX^e – 1919) Raymond DARTEVELLE, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS
• 11 h 25   Discussion
• 11 h 45    Présentation de l’exposition « De l’usine de lin au campus Moulins » par Jean-Pierre VAN GODTSENHOVEN, président de l’association « Groupe mémoire de Moulins »

Après-midi

Modératrice : Judith RAINHORN, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Professeur en histoire contemporaine, Centre d'histoire sociale du XX^e siècle

• 14 h 00De la résurgence de la condition d’anormalité comme élément constitutif de l’événement soudain en accident du travail, Steve GILSON, Université Catholique de Louvain, Atelier de droit sociAL-Crides, Avocat au Barreau de Namur, Chargé de cours à l’ICHEC, Juge suppléant au Tribunal du Travail de Liège et France LAMBINET, Université Catholique de Louvain, Atelier de droit sociAL-Crides, Avocate au Barreau de Namur
• 14 h 20L’accueil de la loi de 1898 sur les accidents du travail par la Chambre de commerce de Marseille, Olivier THOLOZAN, Université Aix-Marseille, Laboratoire de théorie du droit
• 14 h 40La tarification des corps accidentés dans les espaces coloniaux français et belge au XX^e siècle, Éric GEERKENS, Université de Liège et Anne-Sophie BRUNO, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Centre d’histoire sociale du XX^e siècle
• 15 h 10   Discussion

15 h 25   Pause

• 15 h 45La réception par les manuels de droit civil des dispositions relatives à la réparation des accidents du travail, Pierre-Yves VERKINDT, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, école de droit de la Sorbonne
• 16h 05Les prisonniers de la Grande Guerre, victimes d’accidents du travail, Annie DEPERCHIN, Université de Lille, CHJ, Centre International de recherche sur la Grande Guerre – Historial de Péronne
• 16 h 25   Discussion
• 16 h 40   Conclusion de la journée et cocktail de clôture