Les responsabilités seront abordées de manière complète dans les différentes branches du droit grâce à la participation de toutes les équipes de recherche de la faculté de droit et des sciences sociales, auxquelles se joindront le département de philosophie et le laboratoire MIGRINTER de la faculté sciences humaines et arts.

Présentation

Les responsabilités seront abordées de manière complète dans les différentes branches du droit grâce à la participation de toutes les équipes de recherche de la faculté de droit et des sciences sociales (ERDP, IHD, IDP, CECOJI, CERETE, EPRED), auxquelles se joindront le Département de philosophie et le laboratoire MIGRINTER de la faculté sciences humaines et arts.

Près de vingt leçons et conférences sont prévues : un document de travail pédagogique sera remis aux inscrits.

Le volume rassemblant les leçons de l’université d’été sera publié aux Presses universitaires juridiques de Poitiers, diffusées par LGDJ.

Programme

• Téléchargement du programme

Dimanche 2 juillet 2017

• Accueil des participants extérieurs à l’université de Poitiers. Soirée de bienvenue.

Lundi 3 juillet 2017

9 h 30 – 12 h 30 — Matinée «  Approche d’une notion polymorphe »

• Ouverture de l’Université d’été (M. le Doyen Lagrange)
• Quelques observations sur le concept de responsabilité à partir de Hans Jonas (Gilles Marmasse, SHA)
• Aspects historiques de la responsabilité (Didier Veillon, IHD)
• La responsabilité pénale des personnes atteintes de troubles mentaux (Laurence Leturmy, EPRED)

14 h 30 – 17 h 30 — Après-midi «  Responsabilité et droits fondamentaux »

[ouvert au grand public, entrée libre et gratuite]

Table ronde avec trois intervenants autour des thèmes suivants :

• Responsabilité civile et droits fondamentaux
• Responsabilité et droits européens des droits de l’homme
• La responsabilité dans les camps de réfugiés et de déplacés internes
  Avec Fabien Marchadier, ERDP, Ameyo Kouassi, CECOJI et Florian Aumond, CECOJI.
• Soirée d’intégration

Mardi 4 juillet 2017

Journée « Responsabilité contractuelle »

9 h 30 – 12 h 30

• La responsabilité contractuelle (Hélène Boucard, ERDP)
• Les responsabilités dans le procès civil (Morgane Reverchon-Billot, ERDP)
• La responsabilité des constructeurs d’immeubles (Marianne Faure-Abbad, ERDP)

14 h 30 – 17 h 30

• La responsabilité des intermédiaires (David Gantschnig, ERDP)
• L’obligation de minimiser le dommage (Hobinavalona Ramparany, ERDP)
• L’assurance de responsabilité et la responsabilité contractuelle (Agnès Pimbert, ERDP)

• Soirée thématique

Mercredi 5 juillet 2017          

9 h 30 – 12 h 30 — Matinée «  Responsabilité délictuelle »

• Le fait de l’enfant, source de responsabilité civile (Anne Scatollin, EPRED)
• Responsabilité et propriété intellectuelle (Florence Chérigny, CECOJI)
• La responsabilité des professions réglementées (Intervention à double voix de Dominique Favreau, notaire et MCF associé, ERDP et M^e Nicolas Gillet, avocat)

• Après-midi libre

• Soirée récréative de Thesa Nostra

Jeudi 6 juillet 2017

Journée «  Responsabilité des décideurs »      

9 h 30 – 12 h 30

• La responsabilité de l’associé et du dirigeant de société (Jean-Claude Hallouin, ERDP)
• La responsabilité des tiers au contrat de travail, consécutive aux dommages économiques subis par les salariés (Vincent Bonnin, ERDP)
• Les responsabilités dans les procédures collectives (Pascal Rubellin, ERDP)

14 h 30 – 17 h 30

• Les personnes responsables en droit pénal du travail (Yannick Pagnerre, ERDP)
• L’assurance de responsabilité des décideurs (Joël Monnet, ERDP)
• Responsabilité internationale des dirigeants (Intervention à double voix de Bernadette Aubert, EPRED et Philippe Lagrange, CECOJI)

• Soirée connaissance du terroir

Vendredi 7 juillet 2017         

9 h 30 – 12 h 30 — Matinée « Responsabilité publique »

• La responsabilité administrative (Maurice Ahlidja, IDP)
• La responsabilité des ordonnateurs et des comptables (Anne-Laure Girard, IDP)
• Responsabilités et responsabilisation en droit de la fonction publique (Aurélie Virot-Landais, IDP)

14 h 30 – 17 h 30 — Après-midi «  Perspectives transversales »

• Faute et responsabilité (François Hervouët, IDP)
• « Torts » et responsabilité (Michel Boudot, ERDP)
• La responsabilité environnementale (Intervention à double voix pour aborder les aspects publicistes de la question : Simon Jolivet, CERETE ainsi que ses aspects privatistes : Julie Malet-Vigneaux, ERDP)

• Soirée de gala de clôture avec cérémonie de remise de certificats de l’Université d’été 2017.

Inscription

Téléchargement du bulletin d'inscription

• Étudiants de l’Université de Poitiers : (sans hébergement) 15 euros / semaine Comprenant les frais de participation à l’impression du matériel didactique (15 euros).
• Étudiants hors université de Poitiers : (hébergement compris) 115 euros / semaine Comprenant les frais de participation à l’impression du matériel didactique (15 euros). Comprenant l’hébergement en chambre universitaire (100 euros). 
• Non-étudiants :30 euros / jour, 100 euros / semaine, Hors validation au titre de la formation continue Comprenant les frais de participation à l’impression du matériel didactique (15 euros).
• Professionnels juniors : 70 euros / jour, 250 euros / semaine, Moins de 5 années de pratique. Pour validation au titre de la formation continue. Comprenant les frais de participation à l’impression du matériel didactique (15 euros).
• Professionnels seniors :  90 euros / jour, 350 euros / semaine, Plus de 5 années de pratique. Pour validation au titre de la formation continue. Comprenant les frais de participation à l’impression du matériel didactique (15 euros).
• Personnels de l’université de Poitiers : gratuit ou 15 euros. Compte tenu du coût de l’Université d’été, il sera demandé aux personnels de l’université de Poitiers qui souhaiteront bénéficier des moments conviviaux et autres goodies, de bien vouloir s’acquitter au moment de leur inscription, de la participation minimale de 15 euros pour la semaine.

Contact : Élisabeth REBILLIER : +33 (0) 5 49 36 64 40

Courriel : elisabeth.rebillier@univ-poitiers.fr

Hébergement

L’hébergement reste à la charge du participant.

Tarif négocié avec le CROUS de Poitiers  pour les étudiants et non-étudiants (places limitées)

Chambre 3 fonctions : 100 euros la semaine (7 nuits).

Réservation obligatoire

Contact : Élisabeth REBILLIER : +33 (0) 5 49 36 64 40

Courriel : elisabeth.rebillier@univ-poitiers.fr

Pilotage

Direction scientifique

• Elsa Berry (MCF, ERDP)
• Didier Veillon (1^er vice doyen chargé de la recherche, IHD)

Comité de pilotage 

• Jérôme Bossan (Vice-doyen chargé de la pédagogie, EPRED)
• Michel Boudot (MCF, ERDP)
• Florence Cherigny (MCF, CECOJI)
• Marianne Faure-Abbad (PR, ERDP)
• Sébastien Kott (PR, CERETE)
• Philippe Lagrange (Doyen, CECOJI)
• Laurence Leturmy (Vice-doyen chargé de la pédagogie, EPRED)
• Stéphanie Pavageau (MCF, IDP)

Logistique

• Élisabeth Rebillier