Ce colloque exceptionnel, initié par l’Association des juristes franco-britanniques (AJFB) s’est tenu à tour de rôle à Greenwich (Londres) et à Paris. Afin d’élargir les thèmes d’actualité traditionnellement abordés entre les juristes de la Marine nationale et de la Royal Navy, avec le concours de l’AJFB, les organisateurs ont souhaité cette année aborder les nouveaux défis maritimes européens, que constituent la lutte contre le terrorisme d’une part, et les conséquences du Brexit d’autre part. 

6ème édition  Colloque fondé en juin 2006

Présentation

Le Secrétariat général de la mer, la Marine nationale, la Royal Navy, l’Ambassade de France au Royaume-Uni, l’Ambassade de Grande-Bretagne en France, 4-5 Gray’s Inn Square Barristers Chambers (Londres) et l’Association des Juristes Franco-Britanniques organisent, le 25 juin 2018, la 6ème édition du colloque juridique maritime franco-britannique. 

Ce colloque exceptionnel, initié par l’Association des Juristes Franco-Britanniques (AJFB), réunissant à la fois les intervenants des mondes juridique, naval et universitaire a été inauguré en 2006 à l’Ecole des Officiers du Commissariat de la Marine de Lanveoc-Brest, puis au Britannia Royal Naval College de Dartmouth, s’est tenu à tour de rôle à Greenwich (Londres) et à Paris. 

Afin d’élargir les thèmes d’actualité traditionnellement abordés entre les juristes de la Marine nationale et de la Royal Navy, avec le concours de l’AJFB, les organisateurs ont souhaité cette année aborder les nouveaux défis maritimes européens, que constituent la lutte contre le terrorisme d’une part, et les conséquences du Brexit d’autre part. 

Le programme que vous trouverez en pièce jointe reflète ainsi un équilibre entre les enjeux propres aux acteurs du monde marin, aussi bien militaires que civils, et seront traités par des opérationnels, des juristes, et des universitaires. 

Nous espérons vivement qu’il vous sera possible de prendre part à ce rendez-vous unique, bisannuel, qui aura lieu dans les locaux du Secrétariat général de la mer, au 20 avenue de Ségur, à Paris, à quelques pas de l’Hôtel national des Invalides. Il vous est également possible, par ailleurs, de vous inscrire, dans la limite des places disponibles, à la soirée de clôture, qui se déroulera dans les salons du Gouverneur militaire de Paris.

Inscriptions

Lien d'inscription: https://www.viteinscrit.com/operation/674-colloque-maritime-maritime-colloquium

Nous recommandons les inscriptions en ligne / we recommend online registration

Programme

8. 30 Accueil / Registration Services du Premier ministre, Secrétariat général de la Mer 20 avenue de Ségur, 75007 Paris

9. 00 Propos introductifs / Welcoming speeches

• Vincent Bouvier, Secrétaire Général de la Mer
• Ian Forrester, Juge au Tribunal de l’Union européenne, Président de l’AJFB/FBLS

9. 10 Thème 1: La sûreté maritime dans la Manche / Maritime security in the Channel

Séance présidée par / session chaired by Amiral Jacques Lanxade, ancien Chef d’Etat-Major des Armées

Intervenants / speakers

• Vice-Amiral d’Escadre Pascal Ausseur, Préfet maritime de la Manche et la Mer du Nord
• Captain Stuart Wright LL.M., Barrister, Head Navy Legal Services

Questions – Débat / Questions – Debate

10. 35 Pause café / Coffee break

11. 00 Thème 2: L’exercice des pouvoirs de police en haute mer / Maritime law enforcement on the high seas

Séance présidée par / session chaired by Vincent Bouvier, Secrétaire Général de la Mer

Intervenants / speakers

• Commissaire en Chef Nathalie Daniel, Chef du Bureau droit de la Mer et des opérations aéronavales MN
• Commander Ian Park MA MASt DPhil (Oxon), Head of International Law Command Headquarters RN

Questions – Débat / Questions – Debate

12. 30 Déjeuner libre

14. 00 Thème 3 Conséquences du Brexit sur le droit maritime : les enjeux des pavillons e Consequences of Brexit on maritime law: flag challenges

Séance présidée par / session chaired by Dominique Hascher, Conseiller à la Cour de cassation, ancien président de l’AJFB/FBLS, Président de la Société de Législation comparée, of Gray’s Inn

Intervenants / speakers

• Professeur Philippe Delebecque, Professeur à l’Université de Paris-I Panthéon-Sorbonne, Membre de l’Académie de Marine, Président de la Chambre Arbitrale Maritime de Paris
• Dr. Alexandros X.M. Ntovas, Director International Shipping Law Programme (Piraeus, Greece), Centre for Commercial Law Studies (CCLS) at Queen Mary University London
• Me Emmanuel Araguas, Avocat, Solicitor, AMCO du Barreau de Saintes

Questions – Débat / Questions – Debate

15. 30 Pause café / coffee break

16. 00 Thème 4: Conséquences du Brexit sur le droit maritime : le traitement des coopérations / Consequences of Brexit on maritime law: dealing with co-operations

Séance présidée et introduite par / session chaired by and introduced by

• Rt. Hon. Sir Richard Aikens, Director of the AJFB/ FBLS, Brick Court Chamber, former member of the Court of Appeal, joint author of ‘Bills of lading’ (2nd edition), visiting professor at KCL and QMUL« Brussels I (revised), the sequel (if any) and the future of arbitration and ship arrest after Brexit »
• Me Patrick Simon, avocat, ancien président de l’Association française de droit maritime«Le trafics trans-Manche »
• Cécile Bellord, Secrétaire générale de l’Association française de droit maritime (AFDM), Directeur assurance et juridique de Louis Dreyfus Armateurs« Les énergies marines renouvelables – planification des espaces marins »

Questions – Débat / Questions – Debate

• 17. 30 Mots de clôture / Concluding speech Simon Horsington, vice-président d’honneur et fondateur de l’AJFB/FBLS, Barrister, 4-5 Gray’s Inn Square Barristers Chambers
• 18.30 Visite privée de l’Hôtel national des Invalides / Private visit of the Hôtel national des Invalides, Eglise du Dôme, Tombeau de Napoléon,Collections du Musée de l’Armée ou Musée de l’Ordre de la Libération
• 19.30 Dîner de clôture / Concluding dinnerSalon de réception du Gouvernement Militaire de Paris Hôtel national des Invalides, 75007 Paris

En présence de :

• His Exc. the Rt Hon. the Lord Llewellyn of Steep OBE PC, British Ambassador to FranceS
• on Excellence Jean Pierre Jouyet, Ambassadeur de France au Royaume-Uni

Programme sous réserve de modifications – L’intervenant sera libre de traiter son sujet en français ou en anglais. Program subject to modifications – The speakers may elect to deliver their communications in French or in English.