Sort

By publication date

By relevance

• 04 Nov 2011

  05 Nov 2011

  Ivry-sur-Seine | Paris

  Study days - History

  The Indigénat sustem and its metamorphosis : history of an imperial coercion system

  Le régime de l’indigénat et ses métamorphoses: histoire d’un dispositif impérial répressif. Journées d’études organisées par Isabelle Merle et Simon Imbert-Vier, les 4 et 5 novembre 2011 à Paris, avec le soutien de l’IRIS, du CEMAf, de l’Iremam, de l’EHESS et de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH).

  Read announcement

• 18 Nov 2011

  Sceaux

  Study days - Law

  Violence and law

  Fifth IEDP study day - the Institute of Public Law Studies

  L'Institut d’études de droit public (IEDP) de la faculté Jean Monnet (Université Paris-Sud 11) organise la cinquième journée d'étude des jeunes chercheurs le vendredi 18 novembre 2011, à Sceaux, consacrée au thème « Violence et droit ».

  Read announcement

• 15 Oct 2012

  Ghent

  Call for papers - Political studies

  The Majority Decides? Blending Representative, Participatory and Direct Democracy at the Local Level

  Depuis plusieurs dizaines d’années dans plusieurs pays européens les collectivités territoriales ont expérimenté l’émergence de formes variées de démocraties participative et directe comme complément à leurs soutiens représentatifs traditionnels. Une moindre attention a été accordée aux effets de leurs usages réels sur ceux qui sont gouvernés (les habitants), ceux qui gouvernent (les élus et les administrateurs) et aux politiques résultants de l’action de ces derniers. En particulier, au niveau local, la question de la compatibilité et de l’articulation entre les dispositifs participatifs, directs et ceux qui sont représentatifs se pose et constituera la question centrale de ce colloque.

  Read announcement

• 27 Oct 2011

  Cergy

  Conference, symposium - Law

  The Drug. What's the law ? History

  Comment les dispositions normatives s’inscrivent-elles dans la ligne d’évolution du droit du médicament ? Comment rendre transparente l’information nécessaire tout en préservant les secrets de l’industrie pharmaceutique qu’implique le contexte concurrentiel sous la tension extrême des puissances de l’argent ? Quels seront désormais le sens et la portée nouveaux de l’AMM (Autorisation de mise sur le marché) ? Surtout : quelles seront la nature et la portée de la surveillance post quem du médicament ? L’histoire donne des repères sans failles et un fil conducteur : l’histoire éclaire la situation présente, bien focalisée sur les préoccupations qui forgeront l’avenir de notre société ; tel sera l’objet du premier colloque sur le médicament.

  Read announcement

• 01 Dec 2011

  Call for papers - Geography

  Environment and health : the stakes, the actors, the intelligibility

  La revue Développement durable et territoire lance un appel à texte pour un prochain dossier sur la question de la relation entre santé et environnement. Si l’environnement fait l’objet d’une appréhension et d’une surveillance croissantes et si la médecine se montre de plus en plus performante, le champ de la santé environnementale ne bénéficie pas encore en France d’une appréhension claire et largement partagée tant du point de vue des professionnels de santé que des populations, soulevant des questions complexes, en particulier dans l’extension qu’il implique en matière de santé publique. La juxtaposition des deux termes santé et environnement est en soi objet d’interrogation et de recherche. Les propositions – sous la forme d'une page de résumé – sont attendues pour le 1er décembre 2011.

  Read announcement

• 14 Nov 2011

  15 Nov 2011

  Lisbon

  Conference, symposium - Education

  Família e adopção

  Construção da identidade

  Numa organização conjunta, o Instituto da Segurança Social IP, a Santa Casa da Misericórdia de Lisboa e a Associação Portuguesa para o Direito de Menores e da Família – CrescerSer – propõem-se realizar o II Congresso Internacional de Adopção, sob o tema Família e Adopção – Construção da Identidade, nos dias 13, 14 e 15 de Novembro de 2011, em Lisboa (Portugal).

  Read announcement

• 18 Nov 2011

  19 Nov 2011

  Strasbourg

  Study days - Law

  The mechanism of prejudicial questions: What judicial strategy?

  The impregnation of national rights by new notions and concepts from the CJUE vocabulary - study based on examples of work time and economic redundancies

  Journées d'étude du Groupe d’études franco-allemand sur le contentieux du travail dans le cadre du programme de formation-recherche « L'influence de la CJUE sur les juridictions nationales ».

  Read announcement

• 15 Jan 2012

  Nice

  Call for papers - Political studies

  Interest groups and local government

  Appel à communication en vue de l'organisation du colloque « groupes d'intérêt et gouvernement local », les 20 et 21 juin 2012 à la Faculté de droit et sciences politiques de Nice-Sophia Antipolis.

  Read announcement

• 03 Nov 2011

  04 Nov 2011

  Paris

  Study days - Political studies

  The organisation of non-prison detention - alternative sentencing

  Journées d’études internationales à l'IEP de Paris : l’aménagement des peines privatives de liberté : l’exécution de la peine autrement, les jeudi 3 et vendredi 4 novembre 2011. Amphithéâtre Chapsal, 27 rue Saint Guillaume, 75007 Paris. Journées organisées par la Direction de l'administration pénitentiaire (DAP) avec le concours de l'équipe ANR « Sciencepeine » et de l’École de droit de l'IEP de Paris.

  Read announcement

• 17 Nov 2011

  18 Nov 2011

  Douai

  Conference, symposium - History

  Judges of French high court, actors of local and regional life in the 17th and 18th centuries

  Depuis une dizaine d'années, l'histoire des parlements et des sociétés parlementaires a fait l’objet d’un stimulant renouveau historiographique portant le regard des chercheurs au-delà du seul Parlement de Paris et visant à embrasser l’ensemble des cours souveraines du royaume. S’inscrivant dans la continuité de ces nouvelles recherches, ce colloque vise à sonder les rapports entre les officiers des parlements et la société au sein de laquelle ils évoluent, tant à l’échelle de la ville parlementaire que de la province. Nous nous proposons de croiser le regard d’historiens et d’historiens du droit sur trois aspects de ces relations : politique, social et économique, les questions religieuses devant faire l’objet d’une rencontre ultérieure.

  Read announcement

• 15 Nov 2011

  Paris

  Call for tender - Sociology

  The norms of parenthood

  La Cnaf lance un appel à propositions de recherche sur le thème des normes de parentalité(s) autour de deux axes : la production des normes (par les institutions, les médias, les familles ...) et la réception des normes (réception par les parents et contraintes).

  Read announcement

• 01 Mar 2012

  Quebec City

  Call for papers - Law

  Freedom of expression, the decade to come - issues and dangers

  Les Cahiers de Droit journal

  La revue Les Cahiers de droit est cotée parmi les meilleures revues juridiques au Canda. Elle bénéficie de subventions accordées par le Conseil de recherches en sciences humaines du Canda (CRSH) ainsi que du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC). Les textes soumis à la revue font l’objet d’une évaluation anonyme par deux experts externes qui doivent en recommander la publication. Nous vous invitons à parcourir les derniers numéros des Cahiers sur le site web de la revue : wwww.fd.ulaval.ca/cahiers

  Read announcement

• 05 Nov 2011

  Paris

  Study days - Prehistory and Antiquity

  La pragmatique judiciaire dans les Verrines de Cicéron

  Cet atelier réunit historiens, historiens du droit et spécialistes de la rhétorique antique sur le thème de la pragmatique judiciaire et des stratégies qu'elle déploie. C'est aussi l'occasion de confronter textes anciens et pratiques contemporaines dans les tribunaux.

  Read announcement

• 20 Oct 2011	27 Oct 2011	10 Nov 2011
  24 Nov 2011	01 Dec 2011	...

  Paris

  Lecture series - Law

  Sciences Po Law School (SPLS) and Doctoral school seminars (2011-2012)

  L’École de Droit et l’École doctorale de Sciences Po organisent un cycle de séminaires doctoraux dont les séances s’étaleront depuis le mois de septembre 2011 jusqu'au mois d'avril 2012. Les séminaires doctoraux sont ouverts aux personnes extérieures.

  Read announcement

• 06 Oct 2011

  07 Oct 2011

  Cuneo

  Conference, symposium - History

  The protection and promotion of natural resources in the States of Savoie from the Middle Ages - 19th century

  Contribution of a history of sustainable development

  Cinquième colloque du P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie) : « Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle. Contribution à une histoire du développement durable », à Cuneo les 6 et 7 octobre 2011.

  Read announcement

• 05 Oct 2011

  06 Oct 2011

  Nanterre

  Study days - Law

  The practice and use of interdisciplinarity in law

  Le recours à des disciplines non juridiques soulève, tant du côté des praticiens que des chercheurs en droit, des enjeux importants. Lors de cette journée d'étude, il s'agira d’interroger les usages de l’interdisciplinarité chez ces divers acteurs : qu’en attend-on ? En quoi est-elle nécessaire aujourd’hui plus qu’hier ? Est-elle une fin en soi ou un moyen pour légitimer une décision ou la production d’une norme ? Dans le même sens, la réticence qui se manifeste souvent face à cette pratique tient-elle à la défense d’une spécificité ou d’une autonomie juridique qui serait mise en cause par le recours à d’autres disciplines ? Tient-elle à des difficultés conceptuelles ou épistémologiques qui rendent une telle entreprise difficilement envisageable ?

  Read announcement

• 26 Sep 2011	17 Oct 2011	21 Nov 2011
  12 Dec 2011	23 Jan 2012	...

  Paris

  Lecture series - Law

  Law and the economy of the environment

  Cour de cassation and École de droit de Sciences Po conference cycle

  L'objectif de ce cycle de conférences est double : traiter de questions parfois négligées parce qu'elles sont au carrefour du droit de l'environnement, du droit de l'entreprise et du droit économique et tenter d'en renouveler l'analyse par le regard croisé d'un juriste et d'un économiste.

  Read announcement

• 07 Oct 2011

  Paris

  Conference, symposium - Law

  L'action extérieure européenne face à la démocratisation en Méditerranée, bilan et défis

  Les récents événements qualifiés de « printemps arabe » ont mis à mal l'action extérieure européenne, soulignant les liens entretenus par des États européens avec des États tiers où les droits de l'homme ne sont pas respectés. Cette actualité a relancé le débat sur l'avenir des relations euro-méditerranéennes. Quels sont les impacts des révolutions sur l'action extérieure européenne en matière de droits de l'homme en Méditerranée ? Quels sont les enjeux et défis auxquels l'action extérieure européenne est confrontée ? Doit-elle être réformée dans ses instruments, dans sa mise en œuvre ?

  Read announcement

• 31 Dec 2011

  Ottawa

  Scholarship, prize and job offer - Law

  Gordon F. Henderson Post doctoral Fellowship

  Le mandat du Centre de recherche et d’enseignement sur les droits de la personne (CREDP) de l’Université d’Ottawa repose sur la reconnaissance du besoin d’appréhender les questions des droits de la personne dans une perspective multidisciplinaire et interdisciplinaire afin d’en respecter et d’en explorer les exigences dans un monde complexe et interdépendant. À cette fin, le Centre porte une attention particulière aux enjeux de politiques publiques qui concernent notamment la paix, les migrations et l’immigration, la santé, l’environnement, le commerce et l’investissement international, la pauvreté et les groupes vulnérables.

  Read announcement

• 04 Nov 2011

  Grenoble

  Conference, symposium - Law

  Alternative modes of regulating disputes concerning intellectual property rights

  Arbitrage, conciliation, médiation, transaction…, les modes alternatifs des règlements des litiges (MARL) se multiplient dans le droit de la propriété intellectuelle (PI). Le législateur y pousse comme en témoigne la récente loi du 17 mai 2011 qui généralise l’arbitrage dans le droit de la propriété intellectuelle. La pratique y recourt car la procédure, que l’on songe à la transaction par exemple, y gagne souvent en rapidité. Certaines institutions favorisent ces modes alternatifs comme c’est le cas du centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI. Ces modes alternatifs des règlements des litiges posent toutefois des difficultés. Du point de vue du droit substantiel, l’on peut en effet s’interroger sur le sort du droit moral de l’auteur ou plus largement sur le jeu de l’ordre public. Du point de vue du droit processuel, l’internationalité du litige, l’homologation des accords peuvent entrainer des complications. Au final, l’on peut se demander si un bon procès ne vaut pas mieux qu’une mauvaise transaction ?

  Read announcement