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Sousse
Justice en temps de crises politiques XIXe-XXIe siècles
Perspectives de la recherche
Cette journée d'étude est une première action du projet « Justice en temps de crises politiques de l'Antiquité à nos jours » piloté par des chercheurs du laboratoire « Histoire des Economies et des Sociétés Méditerranéennes » (université de Tunis). Il s'agit de faire des réflexions, dans un cadre pluridisciplinaire sur l'usage des sources judiciaires et sur les pistes de recherche qui peuvent être cheminées par les historiens et les historiens du droit dans le cadre de ce projet. Nous ne perdrons pas de vue le fil conducteur qui consiste à déterminer les paramètres conditionnant le fonctionnement de la justice en temps de crises politiques dans l'espace méditerranéen.
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Ginebra
Jornada de estudio - Época moderna
La coopération judiciaire du XVIe siècle à aujourd'hui
Entre souveraineté étatique et « sûreté publique »
Si depuis une vingtaine d'années, l'histoire du droit de punir fournit l'un des chantiers les plus féconds de l'historiographie, les normes et les pratiques de la coopération judiciaires entre les Etats souverains demeurent encore largement méconnues. De la construction de l'Etat moderne jusqu'aux processus contemporains d'intégration, la journée d'études est consacrée au temps long de la coopération judiciaire et à tous les champs d'intervention qui la rendent possible (justice, diplomatie, police).
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París
La doctrine publiciste classique et le droit romain
Colloque organisé par le Centre d’études et de recherches administratives et politiques (CERAP), avec l'université Paris 13 et la participation du Conseil supérieur du Notariat. -
París
Jornada de estudio - Sociología
La question du féminicide
Les violences de masse ont représenté un phénomène majeur du 20ème siècle. Le caractère sexué de ces crimes (à travers la pratique de l’esclavage sexuel, le recours aux viols systématiques et aux grossesses forcées, comme aux meurtres ciblant spécifiquement l’un ou l’autre des sexes) s’est fait jour sur de nombreux terrains, sans que la dimension genrée des génocides et des violences de masse n’ait pour l’instant fait l’objet d’analyses comparatives et d’interrogations théoriques interdisciplinaires. L’objectif de cette journée d’études organisée à l’occasion de la venue en France de Marie France Labrecque, est d'enrichir le débat sur la spécificité et la nature des violences commises à grande échelle contre des femmes. Juristes, anthropologues, sociologues et politistes tenteront ainsi de saisir la façon dont ces violences de masse sont désignées, comprises et traitées dans différents contextes.
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Lyon
Liens familiaux et détention. Comment être parent en prison ?
Un défi aux institutions
Cette journée d'étude scientifique doit permettre d’interroger l’efficience des droits familiaux des personnes détenues et des enfants de parents incarcérés pour mettre en action, à toutes les places concernées, les principes fondamentaux qui en découlent. Elle questionnera aussi les effets psychologiques de l’incarcération sur la parentalité.
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Louvain-la-Neuve
Privations de liberté : questions d'actualité
L’exécution des sanctions pénales est, depuis plusieurs dizaines d’années, au cœur de l’actualité et du débat politique belges. Tandis que la légitimité et l’efficacité des aménagements de peine (en particulier de la libération conditionnelle) est mise en doute et se cristallise autour d’événements médiatisés, la situation carcérale évolue de façon critique, en particulier en raison de la surpopulation. La surveillance électronique ne cesse, quant à elle, de se déployer, sans qu’on en saisisse toujours le sens. Dans le même temps, des impératifs internationaux conduisent à rompre avec le cadre pénal national, créant par-là de délicates formes de concurrence normative. L’actualité de ces questions a conduit le CRID&P à organiser une après-midi d’études qui permettra de faire le point sur quelques-uns des développements récents dans ce vaste domaine.
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Montpellier
Thémis Outre-mer
Cette journée d'étude interdisciplinaire est consacrée au fonctionnement de la justice dans les espaces coloniaux, ainsi qu'aux processus d'adaptation, d'appropriation et d'hybridation juridiques en marche ou en germe dans lesdits espaces, à l'heure du premier empire colonial ; période négligée de l'histoire du droit colonial.
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Lille
Les téléservices juridiques transfrontières
L'offre foisonnante de téléservices juridiques, proposés concurremment par des entreprises télématiques, des SCP, des cabinets de consultants ou des entrepreneurs, affectent le périmètre du droit. À travers lui, c'est toute l'organisation professionnelle des métiers du droit et l'avenir du métier d'avocat qui s'en trouvent bouleversés. Notre demi-journée d'étude doit élucider les enjeux du téléservice juridique pour l'organisation de deux marchés connexes : celui de la consultation juridique et celui de l'acte juridique.
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Roma
L’arbitrage commercial en Méditerranée (XVe-XIXe siècle)
Dans le cadre du programme de l’European Research Council « Mediterranean Reconfigurations », ce premier atelier d’études vise à interroger l’une des formes de résolution contentieuse favorite des marchands, non seulement en raison de sa célérité, mais aussi parce qu’elle permettait bien souvent de préserver la confidentialité des transactions et des différends familiaux : l’arbitrage. Loin d’être considéré à l’époque moderne comme une procédure imparfaite symptomatique de pouvoirs politique et judiciaire faibles, l’arbitrage était fréquemment pensé comme une procédure complémentaire aux tribunaux locaux et arrimée à eux. Cette journée vise ainsi à décrire le plus finement possible l’articulation entre les procédures qui ressortent à l’arbitrage privé, à l’arbitrage public et à l’offre institutionnelle censée permettre la résolution des litiges.
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París
Jornada de estudio - Sociología
À l’occasion de la parution du numéro de la revue Terrains & Travaux consacré aux politiques du handicap (n°23, 2013), le LIEPP organise une journée d’étude autour des problématiques actuelles traversant ce champ de recherche et d’action publique.
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Aix-en-Provence
Du musée imaginaire au musée virtuel
Rencontres droit et arts
Le code du patrimoine dans son titre 1er relatif aux dispositions générales, inséré dans le livre IV consacré aux musées prévoit à l’article L410-1 qu’« est considérée comme musée, (…) toute collection permanente composée de biens dont la conservation et la présentation revêtent un intérêt public et organisée en vue de la connaissance, de l'éducation et du plaisir du public ». Cette disposition donne du musée une vision qui n’est pas sans susciter de nombreuses interrogations et qui incite à croiser le regard juridique à la lumière de l’évolution artistique. Entre Henri Focillon, qui écrivait naguère que « les musées ne sont pas des réserves documentaires, des laboratoires, mais des milieux vivants », et Malraux pour qui « le musée (est) une affirmation, le musée imaginaire une interrogation », qu’en est-il du musée d’aujourd’hui ? En effet, si le musée fait partie des institutions structurantes d'une société, n’a-t-il pas besoin d’un cadre plus vaste pour fonctionner ?
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Nanterre
Les frontières entre recherche et soin : diagnostics et pronostics juridiques
L’association des jeunes chercheurs du réseau Droit, sciences et techniques organise sa 4ème journée d’étude, le 23 janvier 2014, à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense. Cette manifestation, intitulée « Les frontières entre recherche et soin : diagnostics et pronostics juridiques », porte, en particulier, sur la recherche translationnelle, thème d’actualité, tant au niveau national, qu’européen et international.
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París
Jornada de estudio - Época moderna
Diffuser, recevoir, conserver la loi aux XVIIe et XVIIIe siècles
Les travaux sur la genèse de l'État moderne, depuis une trentaine d'années, ont considérablement renouvelé les connaissances sur la construction de la souveraineté législative. Mais la question de la matérialité même de la loi, qu'il s'agisse de son écriture, de sa transcription, de sa réception, de sa connaissance, est restée à l'écart des réflexions, portant plus sur l'idéologie. Or elle revient à poser le problème même de la documentation aujourd'hui disponible, de la constitution des fonds existants, et de la définition des textes que l'on peut qualifier de loi. S'appuyant sur des expériences déjà menées, la recontre se veut interdisciplinaire, pour croiser les compétences complémentaires.
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Reims
Conflits et concurrence de normes au Moyen Âge (II)
Le CERHiC-EA2616 organise sa deuxième journée d'études sur « Conflits et concurrence de normes au Moyen Âge » le 13 décembre 2013. Le thème proposé invite à envisager les processus de production des normes sous l’angle de la tension, de la concurrence ou de l’affrontement surgis de la diversité des systèmes de références et de celle des instances normatives.
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Saint-Denis
Figures de la protection de l’environnement outre-mer
Études de cas et réflexions pluridisciplinaires
L’outre-mer offre un terreau fertile de réflexion sur les problématiques environnementales. Riche d’une biodiversité exceptionnelle, les perspectives de conciliation entre activités économiques, sociales et environnementales sont délicates à mettre en œuvre. Nécessitant une approche globale pour la protection locale de l’environnement, le sujet implique une approche pluridisciplinaire sur des problématiques telles que l’aménagement, la participation des citoyens, la réserve naturelle nationale marine ou encore la gestion du risque requin. À cette fin, l’Université de La Réunion, l’Observatoire des Sociétés de l’Océan Indien et le Centre de Recherche Juridique organisent le jeudi 12 décembre 2013 une journée doctorale intitulée « Figures de la protection de l’environnement outre-mer. Études de cas et réflexions pluridisciplinaires ». Celle-ci se déroulera en Faculté de Droit et d’Économie en Salle Yves Guyon.
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Nantes
Droit, statuts et « race » dans l’Atlantique
Deuxième atelier STARACO (STatuts, « RAce » et COuleurs dans l’Atlantique de l’Antiquité à nos jours)
Pendant des siècles, les minorités ont été définies par un statut juridique qui définissait précisément leur place dans la société par rapport aux groupes majoritaires. Le cas le plus connu est celui de l’esclavage, proche de la mort civile, assimilant les individus à des choses ; on sait néanmoins que l’esclave pouvait jouir, le cas échéant, d’une capacité juridique en vertu de la nature juridictionnelle (et donc jurisprudentielle) du droit ancien. Les minorités libres, qu’elles soient religieuses, « raciales » ou ethniques, étaient également définies par des droits particuliers qui précisaient les incapacités dont elles étaient frappées, et les privilèges éventuels qui les protégeaient en tant que mineurs juridiques, comme les Indiens de l’Amérique espagnole. Elles étaient souvent tenues pour étrangères à la nation, comme les mulâtres dans tous les empires transatlantiques – ce qui en retour, comme l’a montré Linda Colley pour la Grande-Bretagne, contribuait à définir les contours de l’identité de nations européennes comme blanches et européocentrées.
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Lyon
Jornada de estudio - Edad Media
Theorica 2 : noblesse et lignage (péninsule Ibérique, XIVe-XVe siècles)
Workshop international de recherche sur la construction du discours théorique dans le texte médiéval
Second volet du workshop Theorica consacré à la question de la théorisation de la noblesse et du lignage à la fin du Moyen Âge en Castille.
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Pessac
Jornada de estudio - Geografía
Images des géographes : cartes et photographies
Questions d'éthique et de droit
L'objectif de ce séminaire est d’engager un partage d'expériences sur les problèmes rencontrés en termes de droit et d'éthique, dans le cadre de ce travail de traitement de cartes et de photographies de géographes. Quelles sont les implications éthiques et juridiques de ces projets, de l’archivage de ces données ou documents particuliers que sont les cartes et les photographies, de leur accès devenu plus ou moins ouvert à tous ? Comment comprendre ces implications par rapport aux usages qui en sont faits aujourd’hui par les chercheurs ? Enfin, alors même que cartes et photographies font l’objet d’une diffusion numérique accrue, quels sont les enjeux liés à leur exploitation ? Il s'agit également de mener une réflexion collective sur l'évaluation des risques en termes de droit par rapport à des situations concrètes de traitement de ces types de documents.
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Cachan
Jornada de estudio - Estudios políticos
L'État réactif : acteurs, politiques et temporalités de l'urgence
Une approche temporelle et politique de l'urgence
L'urgence semble avoir pénétré de nombreux domaines de nos sociétés modernes. Pour analyser cette tendance générale, nous avons choisi de la caractériser par l'exigence de réactivité. Cette journée d'étude propose un éclairage théorique et empirique sur la norme de réactivité, à partir d'analyses de cas prélevés dans divers domaines d'action publique où elle est plus ou moins fortement institutionnalisée.
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Lille
Modes et pratiques d’argumentation judiciaire et extrajudiciaire, du Moyen Âge à nos jours
Les 14 et 15 novembre 2013, l’IRHIS (Institut de recherches historiques du Septentrion, UMR 8529, CNRS-Lille 3) et le CHJ (Centre d’histoire judiciaire, UMR 8025, CNRS-Lille 2) organisent à Lille avec le soutien de la MESHS (Maison européenne des sciences de l’homme et de la société) deux journées d’études qui s’intéressent à l’émergence et à l’élaboration de l’opinion à l’occasion des procès. Cet appel à contribution s’adresse aux historiens et juristes mais aussi aux chercheurs venant d’autres disciplines des sciences humaines et sociales.
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