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  • Louvain-la-Neuve

    Journée d'étude - Études du politique

    L’acculturation des modèles policiers et judiciaires français en Belgique et aux Pays-Bas (1795-1815)

    La journée a pour objectif de présenter quelques travaux récents consacrés aux modèles judiciaires et policiers français élaborés sous le Directoire, le Consulat et l’Empire et à leur acculturation dans la future Belgique et dans les Pays-Bas. Dans une approche comparée, les chercheurs et les doctorants invités se pencheront sur l’activité des institutions métropolitaines et s’attacheront à l’expansion et à l’adaptation des modèles français tant dans les départements belges que dans les départements hollandais. L’intérêt de la journée réside dans la nécessité de mieux comprendre la mutation des systèmes pénaux révolutionnaire et napoléonien et les conséquences de ces changements sur l’activité et l’organisation judiciaire des régions annexées par la France

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  • Paris

    Séminaire - Droit

    Autour de l'histoire de la mémoire judiciaire

    Séminaire de recherche de l'IHD

    A titre de prélude et d'accompagnement des recherches effectuées en vue de la préparation et de la tenue du colloque "Histoire de la mémoire judiciaire", de mars 2008, le séminaire de recherche de l'Institut d'Histoire du Droit (UMR 7184. Dir. G. Leyte) consacre, cette année ces travaux à ce thème et à ses prolongements naturels pour une meilleure connaissance de la jurisprudence et de la justice, depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Le programme complet comprendra huit séances de décembre 2007 à juin 2008 et fait intervenir treize invités de l'étranger et de France.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Histoire de la mémoire judiciaire

    Colloque international. Paris. 12-14 mars 2008

    Après un appel à communication lancé sur différents sites Internet dès septembre 2006, un grand nombre de projets nous sont parvenus et nous renouvelons nos remerciements à tous leurs auteurs. Le comité scientifique d’organisation du colloque a opéré un recentrage des objectifs du colloque sur les aspects liés à la constitution, à la découverte, à la localisation des archives judiciaires ainsi qu’à l’organisation des greffes et à leur personnel.

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  • Neuchâtel

    Journée d'étude - Droit

    Guider les parlements et les gouvernements pour mieux légiférer ? Le rôle des guides de légistique

    Journée d'étude, Neuchâtel (Suisse), vendredi 9 novembre 2007, de 9h15 à 17h15La journée d'étude a pour ambition de mettre en avant le rôle effectif des guides de légistique dans l'amélioration de la qualité de la législation.

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  • Nantes

    Appel à contribution - Sociologie

    Ouvriers et employés à « statut » d'hier à aujourd'hui

    Il a fallu attendre les années quatre-vingt marquées par l’envol du chômage et l’essor des contrats atypiques pour que la sensibilité aux situations nées de l’instabilité ou de la perte de l’emploi attire le regard des sciences sociales vers les statuts d’emploi. Le présent colloque propose de réfléchir aux effets propres à la situation juridique d’emploi mais, cette fois, sur le registre de la stabilité en s’intéressant aux agents et salariés d’exécution dits "à statut", bénéficiaires d’un régime défini par des textes réglementaires ou législatifs ou par des conventions, offrant notamment, à des degrés divers, une sécurité de l'emploi (Fonction publique, régies, entreprises publiques, etc.)

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  • Aix-en-Provence

    Appel à contribution - Époque contemporaine

    Censures

    Les violences du sens

    Le groupe interdisciplinaire de doctorants moniteurs de l’Université d’Aix-Marseille organise, le 18, 19 et 20 novembre 2008 à la Maison Méditerranéenne des sciences de l’homme d’Aix-en-Provence, un colloque autour du thème de la censure à l’époque contemporaine.Au cours de ces journées nous nous intéresserons à l’analyse de nouvelles formes et situations de censure après 1945. Nous nous proposons de questionner ce thème dans une perspective pluridisciplinaire. Pourront être associés les aspects multiples que mobilise une réflexion sur la censure, en reliant notamment des approches juridiques, historiques, anthropologiques et dans le domaine artistique et littéraire.

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  • Toulon

    Colloque - Droit

    L'étranger entre la loi et les juges

    Deuxièmes journées scientifiques euroméditerranéennes

    Colloque organisé par Michel Reydellet en association avec la Ligue des droits de l’hommeet le soutien du Barreau de Toulon.

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  • Lyon

    Appel à contribution - Droit

    La cité dans la perspective du droit. Histoire comparée (Moyen Âge-XIXe siècle)

    The City in the eye of Law. Comparative History (Middle Age- XIXth century)

    Réflexions sur le croisement de deux concepts sous l'angle historique et comparé : la ville et le droit.

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  • Paris

    Séminaire - Sociologie

    Atelier « Pratiques quantitatives de la sociologie »

    Séminaire mensuel, Paris, à partir du mardi 23 octobre 2007, 15h-17h30

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  • Caen

    Colloque - Droit

    Pouvoirs exceptionnels et droits fondamentaux

    Proclamation de l’état d’urgence, multiplication des législations d’exception mettant en cause le régime commun des droits fondamentaux, adoption d’un statut dérogatoire à l’encontre des « combattants ennemis »… : les pouvoirs exceptionnels prennent, en France et à l’étranger, un développement exponentiel qui justifie que l’on s’interroge sur les conséquences qui peuvent en découler pour les droits fondamentaux. Tel est l’objet de la manifestation présentée qui propose de dresser un inventaire de différentes formes de pouvoirs exceptionnels, en étudiant leurs conditions de mise en œuvre, leur portée, ainsi que les contrôles, politique et juridictionnel, qui sont mis en place comme contrepoids afin d’assurer la garantie des libertés. Ces questions seront abordées sous trois angles d’approche : la justification des pouvoirs exceptionnels (1) les atteintes aux droits fondamentaux par les pouvoirs exceptionnels (2), le contrôle des pouvoirs exceptionnels au nom des droits fondamentaux (3).

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  • Paris

    Séminaire - Économie

    Altermondialisme / anticapitalisme

    Pour une cosmopolitique alternative

    Congrès Marx International V du 3 au 6 octobre à la Sorbonne et à l'Université de Paris-X Nanterre

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  • Lyon

    Informations diverses - Sociologie

    Rentrée de l'Université populaire de Lyon

    L’université populaire rouvre ses portes pour sa quatrième rentrée. Elle présentera son programme et les nombreuses innovations qu’il propose pour cette année 2007-2008. Présentation et ouverture, Lyon, lycée Diderot, lundi 1er octobre 2007, 19h.

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  • Informations diverses - Sociologie

    Prix de la Fondation Mattei Dogan / CNRS en sciences sociales

    Le Centre National de la Recherche Scientifique et la Fondation Mattei Dogan décident de conférer sept prix en sciences sociales à des chercheurs français ou francophones. Sont éligibles les chercheurs de moins de 50 ans au 1er janvier de l'année du prix. Le montant de chaque prix est de 3000 euros.

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  • Paris

    Journée d'étude - Information

    Création et réception en ligne : quels déplacements dans la chaîne éditoriale ?

    Acteurs et production numérique éditoriale (GDR Tic & Société)

    Il s'agit d’apporter un éclairage sur les déplacements à l’œuvre dans les fonctions création et réception de la chaîne éditoriale, entendue ici comme un ensemble de pratiques menant àl’élaboration de produits culturels et documentaires. Il s’agit donc pour cette journée de repérer les pratiques innovantes qui conduisent les acteurs à acquérir de nouvelles compétences, d’en estimer les conséquences d’un point de vue prospectif et organisationnel et de vérifier dans quelle mesure les stratégies d’entreprises en sont modifiées.

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  • Paris

    Journée d'étude - Études du politique

    L’individu face au pouvoir : les pétitions aux assemblées parlementaires

    L’accent sera mis sur la pétition en tant qu’expression individuelle des personnes vis-à-vis de la puissance publique et moyen d’action de l’opinion publique dans l’élaboration des textes législatifs, appuyés sur un droit reconnu par la constitution. À l’heure où de nouveaux projets de recherche fondés sur les pétitions aux assemblées voient le jour, la journée d’études permettra de faire le point sur les sources d’archives, l’état des classements et des instruments de recherche, les approches méthodologiques et les travaux de recherche récents ou en cours.

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  • Paris

    Appel à contribution - Amériques

    Les droits de l’homme dans les processus de consolidation démocratique en Amérique du Sud

    Première rencontre d’études sur les droits de l’homme en Amérique latine

    L’Institut des hautes études de l’Amérique latine (IHEAL), le Centre de recherche et documentation de l’Amérique latine (CREDAL) et le Séminaire gouvernabilité et démocratie (SEGED), ont le plaisir d’inviter les chercheurs, les étudiants et les spécialistes des droits de l’homme engagés sur le terrain à répondre à l’appel à communication pour la première rencontre d’études sur les droits de l’homme en Amérique latine.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Le contrôle des marchés publics : perspectives européennes et internationales

    En l'honneur du professeur Christine Bréchon-Moulènes

    Ce colloque s’inscrit dans la lignée des travaux menés récemment sur la situation du modèle français dans la concurrence juridique internationale. Les travaux de la Banque mondiale, ont en effet révélé une critique latente du droit français et des mécanismes qu’il a pu exporter. Au-delà des reproches qui ont pu être formulés contre ces études d’économie du droit, on relèvera qu’elles ont porté uniquement sur le droit privé des affaires. Rien n’a été fait dans le domaine particulier des marchés publics, pourtant aujourd’hui un secteur économique considérable. Le sujet retenu permettrait de confronter les solutions françaises aux autres modèles afin d’en apprécier sinon l’efficacité au moins l’originalité en centrant la réflexion sur les contrôles. On se demandera s’il existe une option des pays de Common Law et une option des pays de droit civil en matière de contrôle des marchés publics ou s’il ne faut pas dépasser cette simplification pour découvrir des solutions utiles et compatibles.

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  • Nice

    Colloque - Droit

    Pouvoir et territoires dans les États de Savoie

    Colloque du PRIDAES (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie)

    Ce colloque s’inscrit dans le cadre du P.R.I.D.A.E.S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie), et aborde la question des rapports entre les pouvoirs et les territoires, pouvoir central et pouvoirs locaux, territoire de l’Etat et territoires des États. Derrière cette problématique générale et interdisciplinaire, plusieurs thèmes seront abordés : relations centre-périphérie, idées politiques, institutions, intégration et résistances des territoires concernés…

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  • Strasbourg

    Journée d'étude - Histoire

    Regards croisés sur la sorcellerie

    Journée d'études Regards croisés sur la sorcellerie. Rencontre internationale.

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