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Paris
Le privilège dans la modernité politique, Fanny Cosandey, maître de conférences à l'EHESS et Pierre Bonin, professeur d’histoire du droit à l’École de droit de la Sorbonne-Université Paris I. Le séminaire a lieu les 1er, 3e et 5e jeudis du mois de 17 h à 19 h (salle 7, 105 bd Raspail 75006 Paris), du 17 novembre 2011 au 31 mai 2012. -
Ivry-sur-Seine | Paris
The Indigénat sustem and its metamorphosis : history of an imperial coercion system
Le régime de l’indigénat et ses métamorphoses: histoire d’un dispositif impérial répressif. Journées d’études organisées par Isabelle Merle et Simon Imbert-Vier, les 4 et 5 novembre 2011 à Paris, avec le soutien de l’IRIS, du CEMAf, de l’Iremam, de l’EHESS et de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH). -
Strasbourg
The mechanism of prejudicial questions: What judicial strategy?
The impregnation of national rights by new notions and concepts from the CJUE vocabulary - study based on examples of work time and economic redundancies
Journées d'étude du Groupe d’études franco-allemand sur le contentieux du travail dans le cadre du programme de formation-recherche « L'influence de la CJUE sur les juridictions nationales ». -
Nice
Call for papers - Political studies
Interest groups and local government
Appel à communication en vue de l'organisation du colloque « groupes d'intérêt et gouvernement local », les 20 et 21 juin 2012 à la Faculté de droit et sciences politiques de Nice-Sophia Antipolis. -
Douai
Conference, symposium - History
Judges of French high court, actors of local and regional life in the 17th and 18th centuries
Depuis une dizaine d'années, l'histoire des parlements et des sociétés parlementaires a fait l’objet d’un stimulant renouveau historiographique portant le regard des chercheurs au-delà du seul Parlement de Paris et visant à embrasser l’ensemble des cours souveraines du royaume. S’inscrivant dans la continuité de ces nouvelles recherches, ce colloque vise à sonder les rapports entre les officiers des parlements et la société au sein de laquelle ils évoluent, tant à l’échelle de la ville parlementaire que de la province. Nous nous proposons de croiser le regard d’historiens et d’historiens du droit sur trois aspects de ces relations : politique, social et économique, les questions religieuses devant faire l’objet d’une rencontre ultérieure. -
Paris
Study days - Prehistory and Antiquity
La pragmatique judiciaire dans les Verrines de Cicéron
Cet atelier réunit historiens, historiens du droit et spécialistes de la rhétorique antique sur le thème de la pragmatique judiciaire et des stratégies qu'elle déploie. C'est aussi l'occasion de confronter textes anciens et pratiques contemporaines dans les tribunaux. -
Cuneo
Conference, symposium - History
Contribution of a history of sustainable development
Cinquième colloque du P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie) : « Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle. Contribution à une histoire du développement durable », à Cuneo les 6 et 7 octobre 2011. -
Fontevraud-l'Abbaye
Conference, symposium - History
The Jews in Ecclesiastical, Roman-barbarian and Byzantine Laws, sixth to eleventh centuries
Changes, ruptures, adaptations
Ce colloque sera l'occasion d'une réflexion renouvelée sur la condition juridique des juifs dans les droits alti-médiévaux, byzantin et canonique. -
Madrid
Conference, symposium - History
The Nourishment of the State and the Healt of the "Res publica"
Origins, Structure and Development of Public Expenditure in Europe (XIIIth-XVIIth centuries)
The State, in the most generic sense of political body, the expense and the tax system have followed inseparable ways from the 13th century up to the present. For it the Congress tries to offer a vision that allows us to remove from the traditional optics of analysis of the income and the expense from a theoretical budgetary balance and to enter the relation between expense, determining economic, political structures and social theory. Taking as a territorial base the spaces governed or strongly influenced by the Hispanic Monarchy at the end of the 16th century, three sections of this Congress claim the first approximation to the expense and the debt that bears all the implied factors in mind. An essential element of the same one is his interdisciplinary approximation and the specialists' incorporation in the public expenditure of the present to need the concepts and limits of the structure of the public expenditure in the Europe Low middle ages and Modern age. The meeting will assemble law historians, economic historians and general historians from seven European countries during four daysWebsite: http://www.arcacomunis.uma.es/congresos/gasto/index.html -
Nantes
Administrative law and liberties: lessons from the past
AFDA's seminar
L'AFDA (Association pour la recherche en droit administratif) organise annuellement une ou deux journées d'études. La journée d'études de Nantes du 9 décembre 2011 portera sur « Droit administratif et libertés. Quelles leçons tirer de l’Histoire ? ». Elle est donc susceptible d'intéresser non seulement les juristes mais également les historiens (en particulier sur la période 1700-1939), les politistes et les sociologues. -
Moscow
The Practice of Law and Justice in Russia from the 18th century to the present
En examinant en priorité les pratiques, ces journées d’études visent à étudier la place du droit et de la justice dans l’histoire russe sans se limiter aux comparaisons récurrentes, et invariablement dénonciatrices, avec un Occident présenté en modèle. On examinera la fonction du droit et de la justice dans l’exercice du pouvoir en Russie, en tenant compte des liens fluctuants entre justice et formes extra-judiciaires de contrôle étatique et de répression. Dans la production des normes de droit et le fonctionnement des institutions, on scrutera les interactions entre les acteurs ‒ professionnels, politiques, communautés multiples, simples particuliers ‒, pour essayer de dire ce que la population, dans sa diversité, attend, ou peut attendre, du droit et de la justice, et ce qu’elle en fait ou n’en fait pas. -
Grenoble
Annual AFDA conference and third spring session of young researchers in law
L'AFDA (Association française pour la recherche en droit administratif) organise chaque année un colloque portant sur un thème majeur du droit administratif et de l'action administrative. En 2011 ce colloque portera sur le thème de la « puissance publique » et est susceptible d'intéresser non seulement l'ensemble de la communauté des juristes mais également les sociologues, historiens et politistes. Ce colloque de deux jours sera précédé d'une manifestation destinée à permettre à de jeunes chercheurs de rendre un hommage à un grand maitre de la science juridique, cette année: Gaston Jèze. -
Florence
Conference, symposium - History
L'Institut universitaire européen (IUE) accueillera les 27 et 28 mai 2011 la conférence internationale « 1811-2011. Le "modèle" pénal napoléonien et la création d'un nouvel ordre judiciaire européen. Bilan et perspectives ». À l'occasion de cet événement, un panel de chercheurs internationaux présentera un bilan historiographique des études menées sur la modèle pénal napoléonien et l'influence qu'il exerça en Europe continentale. -
Damascus
Judicial pluralism and interactions between institutions in medieval and modern Islam
Organisé dans le cadre du programme « les justices dans l’espace islamique médiéval et moderne », ce colloque international propose d’examiner la dimension plurielle de la justice dans l’histoire de l’Islam. Bien que cette pluralité soit connue depuis longtemps, les articulations entre institutions restent encore largement inexplorées. Les contributeurs, spécialistes des mondes musulmans pré-modernes et modernes, s’interrogeront sur les frontières institutionnelles, sur les interactions entre tribunaux et sur les usages politiques et sociaux différenciés des institutions judiciaires. -
Paris | Paris
Conference, symposium - History
The order of nature and natural law(s) in the later Middle Ages
À quel point la nature a-t-elle ou est-elle un pouvoir normatif au Moyen Âge, soit comme source du bien et de la morale, soit comme l'aune à laquelle les actions humaines et les systèmes sociaux, politiques et juridiques peuvent être mesurés? La polysémie notoire du terme 'nature' (et, par conséquent, du 'contre-nature') dans la pensée médiévale suggère que la réponse à cette question ne saurait être univoque ou simple. Ce colloque international de la revue Micrologus a pour objectif d'interroger les rôles multiples et souvent ambigus de la nature dans les normes médiévales. -
Rouen
Human Sciences, sciences of Punishment
Penal Reform and Treatment of Dangerousness in Europe. 1918-1939
L'équipe ANR Sciencepeine organise une journée d'études sur la question des rapports entre les sciences de l'homme et les réformes pénales de l'entre-deux-guerres en Europe. Avec le soutien du GRHIS (Université de Rouen), du centre A. Koyré. Histoire des sciences et des techniques (CNRS-EHESS-MNHN) et de la plate-forme Criminocorpus. -
Limoges
Artisans of power and arbiters of social relationships. The role of intermediaries in conflict management
Une première journée d’études a permis de mettre en valeur dans une grande variété de milieux des pratiques de gouvernement et d'administration exercées par des hommes placés en retrait de la scène institutionnelle mais dont l’action fut finalement déterminante. Lors de cette nouvelle rencontre, une attention particulière sera portée à ces interventions aussi discrètes qu’efficaces dans le cadre de la gestion des conflits. Ce thème est proposé avec le souci d’éclairer des phénomènes médiévaux présentant des analogies remarquables avec des faits socio-juridiques actuels, notamment en ce qui concerne la place accordée aux modes alternatifs de gestion des conflits, aussi bien dans le cadre des rapports privés que dans celui des relations internationales. -
Poitiers
History of public outcries, legal outcries and demands for justice
Dans le cadre d’un programme de recherche intitulé « La clameur publique en justice : cris judiciaires, scandales, émeutes et lynchages de l’Antiquité à nos jours », programme unissant les équipes du GERHICO-CERHILIM (EA 4270) et du CRHIA (EA 1163), nous appelons à contribution des travaux et des approches en sciences humaines susceptibles d’éclairer l’histoire des manifestations sonores liées à l’administration de la justice. Les propositions devront prendre en compte l’historicité des dimensions collectives de la plainte et de la demande de justice, dans le but de faire ensuite émerger une première synthèse sur l’objet que nous dénommons ici « clameur publique ». -
Paris
"Hail to the thieves" About the theft in 19th century France
Presque unanimement réprouvé, le vol choque profondément la France du XIXe siècle. Le fait est connu, mais il reste peu étudié. Y a-t-il quelque chose à ajouter au constat de Michelle Perrot qui évoque « l'obsession propriétaire » d'une société impitoyable à l'encontre de ceux qui pillent comme de ceux qui chapardent ? C'est tout le pari de cette journée d'études qui propose d'examiner les discours sur le vol qui ont été tenus et diffusés au cours d'un long XIXe siècle qui s'ouvre avec le Code pénal et qui se prolonge au-delà de la mort de Bonnot. En proposant un balayage aussi large que possible de l'histoire des représentations du vol, on entend poser un premier jalon qui pourra contribuer à notre compréhension des « morales du XIXe siècle » et attirer l'attention sur un chantier trop peu exploré. -
Nantes
Conference, symposium - History
When injustice creates law: the Cayenne rebel trial in Nantes in 1931
Dans le cadre de l’exposition sur le procès des insurgés de Cayenne présentée aux Archives départementales de Loire-Atlantique à Nantes jusqu'au 26 juin, ce colloque universitaire, ouvert à tous, prolonge la réflexion sur la légitimité de la révolte face à l’injustice, avec l’intervention de spécialistes de la question coloniale et de l’histoire du droit.
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