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Paris

Conference, symposium - Political studies

Deprivation of freedom

Ce colloque sur la privation de liberté offre l’opportunité à des étudiants en master 2, doctorants ou jeunes docteurs ainsi qu’à de jeunes professionnels de présenter leurs travaux de recherche devant un public composé de leurs pairs et leurs aînés.

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Besançon

Conference, symposium - Thought

The origins of thought about "race" in Italy

Les jeudi 17 et vendredi 18 mars 2016 aura lieu à l’université de Besançon un colloque international consacré aux « Origines de la pensée de la "race" en Italie ». Ce colloque vise à examiner les origines du discours raciste en Italie ainsi que les contre-discours auxquels il a donné lieu à travers l'étude de travaux philologiques, anthropologiques ou encore philosophiques irriguant la pensée et la politique italiennes du XIX^e siècle à l’avènement du fascisme.

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Tours

Conference, symposium - Urban studies

Ecosystem services: their contributions and relevance in urban environments

First mentioned in the 1970 MIT report, the concept of ecosystem services was popularized by the Millennium Ecosystem Assessment (MA, 2005). It’s now used and claimed by many researchers. But numerous questions are still without answer. The thought needs a disciplinary, methodological and epistemological mixing, from ecology to anthropology and from basic research to its territorial application. This symposium is thus aimed at researchers of all disciplines, knowing that its objective is to question the ecosystem services concept in urban environments, with a particular emphasis on its cultural input.

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Créteil

Conference, symposium - Law

The exercise of the freedom of expression

Un colloque sur l'exercice de la liberté d'expression se tiendra le 17 mars à la faculté de droit de l'Université Paris-Est Créteil. À l'heure où la liberté d'expression est perçue comme l'un des principaux « lieux » où se joue l'avenir d'une certaine conception de la démocratie, ce colloque ne cherchera pas à déterminer abstraitement ce qu'est la liberté d'expression, mais s'attachera à comprendre la très grande variété des situations dans lesquelles cette liberté est quotidiennement convoquée, dessinant une figure juridique aux formes particulièrement complexes.

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Lisbon

Conference, symposium - Law

Medieval Europe in Motion 3

L’objectif principal de ce colloque est d’analyser les phénomènes de circulation et de mobilité des élites lettrées (clercs, universitaires, praticiens), des enlumineurs, des manuscrits, des textes, des modèles artistiques et des idées liés à la pratique du droit dans le territoire européen avec une attention particulière pour les contrées méridionales (péninsule Ibérique, France du Midi et Italie). La recherche qui soutien l'idée de ce colloque dérive du projet de post-doctorat de Maria Alessandra Bilotta, qui vise à étudier les manuscrits juridiques enluminés conservés au Portugal et à mettre en évidence les liens artistiques et culturels entre le Portugal et le reste de l'Europe, avec un accent particulier sur les manuscrits des régions du sud (de la péninsule ibérique, sud de la France et de la péninsule italienne).

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Angers

Conference, symposium - Law

The impact of European Union law on public services in a network

La question des services publics ne peut plus être appréhendée aujourd'hui sans la dimension européenne. La libéralisation des grands services publics en réseau a été perçue en France comme une attaque frontale contre nos monopoles historiques. Elle a amené à une recomposition et à une nouvelle approche autour de la notion de service d'intérêt économique général. L'enjeu de ce colloque sera dès lors de savoir ce qu'il reste d'irréductible dans la fonction et si l'on peut toujours parler, au-delà de la notion de SIEG, d'activités de service public.

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Paris

Conference, symposium - Law

Renewing the study of norms - final colloquium of the Norma project

Colloque final du projet « Norma »

Le projet Norma visait à repenser les normes dans leur production, leur signification et leur utilisation, en partant de l’hypothèse que la conscience et l’expérience de la pluralité dans un monde globalisé ne peuvent laisser intactes nos conceptions de la normativité. Depuis septembre 2013, six chercheurs ou groupe de chercheurs ont porté ce programme. Ils présentent leurs travaux dans le cadre du colloque final de Norma, « renouveler l’étude des normes ». Leurs recherches révèlent l’émergence de nouvelles normes (telles en particulier les normes relatives à la question « Rom ») et de nouvelles formes de normativité (par exemple, en matière de conflits d’intérêts). Elles témoignent aussi de la nécessité de renouveler la recherche en ce domaine.

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Clermont-Ferrand

Conference, symposium - Law

The future of collective negotiation: evolution or revolution?

La négociation collective deviendra t-elle la norme de référence en droit du travail ? La question mérite d'être posée. Depuis que l'article 1 du Code du travail a été adopté, le législateur a fait des partenaires sociaux, des acteurs de premier plan. En outre bon nombre de réformes importantes trouvent leur origine dans un texte conventionnel national. La négociation collective ne donne pas seulement les impulsions nécessaires au développement du droit travail. Elle est indispensable au fonctionnement de l’entreprise dès lors que celle-ci atteint un certain seuil d’effectif. Ce colloque présentera les réflexions de chercheurs concernant l'évolution de la place dévolue à la négociation collective en droit du travail.

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Rennes

Conference, symposium - Psyche

The evaluation of relapse risks: principles, limits and implementation

Fourth conference about care orders

L’évaluation du risque de récidive ne cesse d’être questionnée dès lors qu’un fait divers vient rappeler les difficultés possiblement rencontrées dans le processus de réinsertion. La question de cette évaluation dépasse la stricte notion d’injonction de soins mais invite à penser les principes d’une évaluation efficiente et sa mise en œuvre dans le contexte français. En effet l’évaluation du risque de récidive n’appartient ni au champ sanitaire ni au champ pénitentiaire dès lors qu’elle suppose une connaissance globale et exhaustive de la personne concernée.

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Bordeaux

Conference, symposium - Law

Exchanges about the hierarchy of interests in collective lawsuits

3rd jurisprudence-doctrine conference

Les rencontres « Jurisprudence-doctrine », constituent un cycle de colloques, se tenant tous les deux ans à Bordeaux, et mettant en présence l’École et le Palais afin de croiser les regards sur une thématique source de controverses. Dans une démarche scientifique, il s’agit de réunir des universitaires et des magistrats afin que les positions réciproques soient clairement identifiées et que la richesse des débats fasse progresser la réflexion de chacune de ces composantes de la communauté juridique.

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Tours

Conference, symposium - Law

Harmonisation and European Union

L’harmonisation est souvent invoquée comme une solution aux maux que causeraient la coexistence voire la concurrence des espaces normatifs qui composent l’Union et que la verticalité de la primauté ne saurait, seule, résoudre. L’harmonisation législative aurait pour vertu apparente de « réduire à zéro » les conflits entre les normes nationales et européennes, en contraignant à l’uniformisation du droit au sein de l’Union. Cependant une telle acception n’est conforme ni à la conception expresse de l’harmonisation dans les traités, ni à celle plus implicite qui se dégagerait de la lecture des traités et de la jurisprudence. Ce colloque a pour objet l’analyse et l’évaluation de ces deux dimensions (expresse et implicite) de l’harmonisation afin de proposer une systématisation de la notion pour le processus d’intégration juridique européenne.

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Melun

Conference, symposium - History

Order in War. Gendarmeries and Police facing WWI

During the First World War, as peacetime economies were transformed into war-focused production systems, European law- enforcement agencies had to adapt to new conditions. The wartime reorganizations of police forces need to be understood comparatively. The First World War set a series of similar requirements in all European countries at war and, to some extent, in some neutral countries also. This conference aims to open new perspectives rather than bringing full and final responses. This is a particularly broad, complex and new historiographic field: the history of law enforcement institutions in Europe in a specific context - specifically total war, the kind of conflict that significantly fostered forms of disorder. We will focus particularly on the diversity of forces, from military to civil police, posted or not on the front line, in belligerent or neutral countries, in metropoles or empires.

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Clermont-Ferrand

Conference, symposium - Law

Death of the animal

La question de la mort de l'animal est au cœur de l'actualité. Récemment, l'affaire de l'abattoir d'Alès a clairement mis en valeur le terrible sort des animaux. Des problématiques juridiques se posent face à la gravité de cette situation. La loi peut-elle faire quelque chose pour endiguer ces dérives ? Peut-elle contribuer à une certaine transparence quant aux conditions d'abattage ? Cependant, la mort de l'animal ne se résume pas aux conditions dramatiques dans lesquelles ceux-ci sont abattus lorsqu'ils sont destinés à la consommation humaine. D'autres problématiques juridiques se font alors jour. La question du sort de la dépouille de l'animal se pose avec une particulière acuité. Pour répondre à l'ensemble des questions, divers approches se croiseront : une approche historique, une approche contemporaine et une approche de droit comparé.

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Caen

Conference, symposium - Law

40 years later... a new era for civil law?

À l’heure où le Code de procédure civile fête ses quarante ans, ce colloque a pour objet de s’interroger sur les réformes qui bouleversent la procédure et la font entrer dans une « nouvelle ère » : développement des modes amiables, introduction d’un acte de procédure d’avocat, adoption d’une nouvelle communication par voie électronique ou d’une nouvelle pratique de la concentration des moyens. Surtout, une nouvelle procédure d’appel est annoncée, alors que la jurisprudence œuvre à préciser, voire infléchir, l’actuelle procédure issue des décrets « Magendie ». La réforme de la procédure de cassation est également à l’ordre du jour (filtrage, motivation, balance des intérêts…). Cette journée permettra de faire le point sur les évolutions en cours avec des universitaires et des praticiens spécialistes de la matière, en envisageant successivement la première instance (matinée) et les voies de recours (après-midi).

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Saint-Martin-d'Hères

Conference, symposium - Law

Soft Law and fundamental rights

Ce colloque a pour origine un constat factuel : depuis à peine quelques dizaines d’années, la soft law se développe de façon exponentielle, dans le droit en général et dans le domaine des droits fondamentaux en particulier. Ce colloque accompagnera la publication du premier numéro d’une chronique annuelle sur le même sujet à la Revue trimestrielle des droits de l’homme. Il s’agit donc d’une manière d’assurer une publicité nationale, voire européenne, à cette chronique, fruit du travail d’une équipe de chercheurs grenobloise.

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Paris

Conference, symposium - Law

Constitutional justice and democractic transition

La matinée sera consacrée aux rôles et à l'action du juge constitutionnel au cours des processus de transition constitutionnelle, tandis que l'après-midi sera dévolue aux relations entre justice constitutionnelle et justice transitionnelle. Les discussions s'engageront avec le public à partir des exposés livrés par des spécialistes de zones géographiques diverses.

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Paris

Conference, symposium - Law

Conference on on-line teaching and training of law professionals

Universités, écoles de formation professionnelle et organismes de formation proposent désormais des modes innovants d’enseignement en ligne et autres MOOC ou SPOC permettant aux étudiants et aux professionnels de droit de se former à distance en dehors des amphis et des classes de travaux dirigés, en étant acteurs de leur formation.

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Lille

Conference, symposium - Law

Nano, did you say nano?

Nanotechnologies and nano-objects and the challenge of law, health and ethics

Les nanotechnologies, technologies émergentes, ont permis la création, dans le cadre d'une concurrence internationale, de nano-objets. Certains d'entre eux sont à usage médical et procurent des outils diagnostiques, thérapeutiques ou de surveillance du corps humain. L'objet de ce colloque sera d'amener à réfléchir sur d'éventuelles perspectives d'évolutions normatives tant au niveau du droit interne qu'au niveau du droit européen en y associant des regards non juridiques (médicaux et éthiques).

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Paris

Conference, symposium - Law

The French interior security code three years on: the artisan of a new order or creator of chaos?

Le Centre de droit pénal et de criminologie de l'université de Nanterre (UFR DSP), en partenariat avec l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ), organise vendredi 22 janvier 2016 un colloque sur le Code de la sécurité intérieure à l'École militaire de Paris. Ce colloque sera l'occasion pour les universitaires et professionnels intéressés par les enjeux soulevés par le Code de la sécurité intérieure, de discuter de son objet et de son contenu, mais aussi des controverses qu'il a suscitées en particulier au lendemain de la loi du 24 juillet 2015 sur le renseignement.

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Paris

Conference, symposium - Sociology

Electronic tagging - the current state of affairs and knowledge on the issue

État des lieux, état des savoirs

Ce colloque international et interdisciplinaire propose de dresser un état des lieux/état des savoirs sur le placement sous surveillance électronique, fixe ou mobile, communément connu sous le nom de bracelet électronique. Dans un colloque tenu à Fribourg en 2004, les organisateurs se demandaient si le bracelet électronique avait un avenir en Europe. Dix ans plus tard, il est certes évident que le bracelet électronique s’est développé, qu’il a intégré de nouvelles possibilités technologiques (incluant en particulier la technologie du GPS), qu’il a gagné du terrain tant en Europe que dans d’autres régions du monde, par exemple en Asie.

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