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Baiona
Les origines du constitutionnalisme et la Constitution de Bayonne du 7 juillet 1808
À l’occasion du bicentenaire de la Constitution de Bayonne, première constitution de l'État espagnol, ce colloque porte sur l’étude des origines du constitutionnalisme en France et en Espagne, fortement influencée par le système constitutionnel français. À l’époque de la transition de l’État monarchique absolutiste à l’État libéral et démocratique, il s’agit aussi d’étudier des grands éléments du droit public, à la base de notre organisation politique et sociale contemporaine.Cependant, il demeure que, en dépit de l’influence française sur les constitutions espagnoles, l'Espagne a encore et toujours une conception et une organisation de l’État différente. -
Paris
Conference, symposium - History
Premier Congrès francophone
La production scientifique francophone en histoire de la construction est à la fois ancienne et de qualité, mais dispersée, mal connue des praticiens du bâtiment et des travaux publics, peu reconnue par l’académisme anglophone. Cette histoire est heuristique et multidisciplinaire : technique, scientifique, anthropologique, économique, géographique, juridique, patrimoniale. Elle participe à la reconnaissance du patrimoine et à sa mise en valeur, à l’enseignement pour et par la recherche notamment en génie civil, génie des matériaux, rhéologie, sismologie, thermique et développement durable.C’est la raison pour laquelle nous organisons le Premier congrès francophone d’histoire de la construction, du 19 au 21 juin 2008 à Paris. -
Paris
Conference, symposium - Political studies
Transitions, épurations, sorties de guerre
Retour sur les concepts et les catégories d'analyse
Les « transitions démocratiques » en Amérique latine, en Europe de l’Est ou encore en Afrique du Sud se sont accompagnées de politiques publiques du passé multiformes, plus ou moins ambitieuses. Ces politiques récentes ont été majoritairement étudiées suivant la perspective de la « justice de transition » - le recours à ce cadre d’analyse pouvant être explicite ou, le plus souvent, implicite. Ce colloque propose de confronter des spécialistes issus de pays et d’horizons disciplinaires différents pour réfléchir à la manière dont ces phénomènes ont été jusqu’ici analysés. Pour cela, nous reviendrons sur les processus les plus récents, comme l’avènement d’une justice internationale, mais en les remplaçant dans une histoire de moyenne durée qui nous ramène aux lendemains de la Seconde guerre mondiale, en s’intéressant en particulier aux épurations sur lesquelles l’historiographie s’est récemment notablement développée. -
Paris
Conference, symposium - Political studies
L'association Pollens (Association non-partisane de réflexion politique à l'École normale supérieure) a le plaisir de vous convier à la Semaine du Moyen-Orient qui se déroulera à l’ENS au 45, rue d'ULM, 75005 Paris, du 19 au 24 mai 2008. Durant cette semaine, une ou deux conférences auront lieu chaque soir, animées par des invités prestigieux et spécialistes reconnus pour leur connaissance des enjeux politiques, diplomatiques et culturels de la région du Moyen-Orient (avec entre autres Olivier Roy, Henry Laurens, Régis Debray). Plusieurs manifestations culturelles apporteront des perspectives complémentaires sur cette région du monde : exposition de photographies, projections de films, et débat littéraire entre écrivains sur la thématique Orient/Occident. -
Aix-en-Provence
Conference, symposium - History
L'identification. Des origines de l'islam au XIXe siècle
Avant la création de l’état-civil, comment les individus, seuls ou en groupes, étaient-ils connus, désignés, reconnus ? En l’absence du support direct de cette institution spécifique et pérenne, qui repose à la fois sur des normes homogènes et sur la production d’archives, les personnes devaient néanmoins se plier à des demandes tout aussi variées que de nos jours. On sait que les réponses qu’ils leur apportaient étaient infiniment plus variées, et souvent plus longues, que ne l’a imposé par la suite l’action régulatrice de l’état-civil... -
Poitiers
Scènes, acteurs et publics de la Cour de justice des Communautés européennes
La Cour de justice des communautés européennes a un demi-siècle d’existence. Alors que sa jurisprudence relative à la primauté du droit communautaire sur les droits nationaux et celle relative aux politiques communautaires sont d’une importance démontrée et connue, et dans un contexte où la Cour s’apprête, à la faveur du « Traité de Lisbonne », à voir ses compétences contentieuses s’étendre significativement, l’Institution elle-même n’a guère été déconstruite. Il s’agit donc de considérer les différents espaces et publics de la Cour et leurs différents modes d’évaluation de sa jurisprudence. Colloque, Poitiers, vendredi 16 mai 2008, 9h - 18h -
Cambridge
Le droit et le waqf (fondations pieuses)
Nationalisations et le contrôle de l'État
Les présentations explorent le droit colonial vis-à-vis du waqf en tant qu'institution mais aussi les propriétés leur appartenant dans le monde musulman avant l'indépendence des pays colonisés. Dans l'objectif d'étudier le droit qui s'y adaptait ou qui s'adaptait par rapport au waqf, les contributions se concentrent sur des mécanismes légaux innovateurs ou des discussions qui ont eu lieu dans les pays concernés à l'égard du statu quo de waqf au moment des interventions coloniales à la fin du XIXe et au début du XXe siècle. -
Paris
Conference, symposium - Representation
Il s’agit de comprendre comment la criminalité féminine a « été culturellement forgée » depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours. Le but est de répondre à cette interrogation paradoxale : alors que la part des femmes dans la criminalité est restée moindre que celle des hommes et que le droit traite en principe les deux sexes à égalité, pourquoi le récit de leurs crimes les transforme-t-il si facilement en monstres ? Dans cette construction, une large place doit être donnée aux fantasmes qui se nourrissent de l’image de gardienne du foyer traditionnellement assignée à l’épouse et à la mère, rôle qu’il est dangereux d’enfreindre. D’Eve aux terroristes, l’intemporel affleure vite sous l’aiguillon du fait divers, et le droit contemporain, s’il contribue à déconstruire la représentation des femmes coupables, contient difficilement un imaginaire tenace. -
Paris
Conference, symposium - Modern
Textes fondateurs de la Nouvelle-Calédonie d’aujourd’hui
Les accords de Matignon-Oudinot (1988), les accords de Nouméa (1998)
Le réseau Asie-Imasie (CNRS-FMSH) organise un colloque au Sénat, les 25 et 26 avril 2008, à l’occasion des vingt ans des Accords de Matignon-Oudinot, sous la présidence de M. Michel Rocard. Il est prévu de consacrer la matinée du 25 avril à la projection du film Les Médiateurs du Pacifique, de Charles Belmont, et l’après-midi, à une table ronde avec des acteurs et témoins de ces événements. Le 26 avril sera consacré à des interventions d’universitaires (français ou étrangers) spécialistes de l’histoire, de la géopolitique et du droit dans cette région. -
Aix-en-Provence
Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance
L’essor du secteur associatif en France, qui intervient dans des domaines de plus en plus nombreux de la société, nous conduit à nous interroger sur cette structure juridique assez souple. Elle semble en effet devenir le réceptacle de revendications sociales nouvelles et elle permet également de plus en plus souvent, aux côtés de l’Etat, d’accomplir des missions d’intérêt général. Le Laboratoire Interdisciplinaire de Droit et Mutations sociales se propose donc d’aborder ces problématiques autour de l’association dans un colloque qui permettra de confronter une réflexion autour de ces thèmes avec la réalité de la pratique des associations. On verra notamment combien ces associations sont diverses et le rôle renouvelé de cet acteur du droit et de la gouvernance. -
Louvain-la-Neuve
Conference, symposium - Sociology
Les chiffres du crime en débat
Pour une exploitation raisonnée des statistiques pénales en sciences sociales
La statistique pénale ne fait pas l’unanimité, dans la communauté scientifique comme en dehors, c’est un fait. Qu’elle soit policière, judiciaire, pénitentiaire ou criminelle, son utilisation provoque souvent des débats tendus, et ce depuis ses toutes premières origines au début du XIXe siècle. Les limites épistémologiques et méthodologiques à son utilisation sont nombreuses et constituent autant de pièges rappelant aux plus téméraires combien l’usage de ces chiffres demande patience et mesure. A la fois discours scientifique et production administrative, tableau de bord de l’activité des institutions pénales et fenêtre ouverte sur la société, la statistique fascine autant qu’elle fait peur. -
Paris
Histoire de la mémoire judiciaire
Colloque international. Paris. 12-14 mars 2008
Après un appel à communication lancé sur différents sites Internet dès septembre 2006, un grand nombre de projets nous sont parvenus et nous renouvelons nos remerciements à tous leurs auteurs. Le comité scientifique d’organisation du colloque a opéré un recentrage des objectifs du colloque sur les aspects liés à la constitution, à la découverte, à la localisation des archives judiciaires ainsi qu’à l’organisation des greffes et à leur personnel. -
Nice
Pouvoir et territoires dans les États de Savoie
Colloque du PRIDAES (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie)
Ce colloque s’inscrit dans le cadre du P.R.I.D.A.E.S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie), et aborde la question des rapports entre les pouvoirs et les territoires, pouvoir central et pouvoirs locaux, territoire de l’Etat et territoires des États. Derrière cette problématique générale et interdisciplinaire, plusieurs thèmes seront abordés : relations centre-périphérie, idées politiques, institutions, intégration et résistances des territoires concernés… -
Bordeaux
Principe de collégialité et cultures judiciaires
La tradition de méfiance envers les juges et la crainte de leur arbitraire expliquent l’attachement français au principe de la collégialité. Le principe est souvent présenté comme une garantie fondamentale en démocratie du droit à un tribunal impartial et indépendant. Cette valeur cardinale accordée en théorie au principe de collégialité dans le droit positif français contraste bien souvent avec la place réduite qui lui est reconnue dans les droits étrangers.Dans quelle mesure, alors, la culture judiciaire d’un Etat a-t-elle une incidence sur le choix à opérer entre juge unique plutôt ou formation collégiale ? En filigranes, l’option de la collégialité au détriment du juge unique ne renforce-t-elle pas la légitimité du juge et, partant, l’acceptation par le justiciable de la décision rendue ? Bref, est-on encore ici face à un nouveau visage, judiciaire celui-là, de "l'exception française"? -
Nanterre
Hommage à Kasra Vafadari. Journée d’histoire du droit
Orient et Occident, processus d’acculturation. 15 juin 2007
Quelle peut être l’attitude de l’Etat Nation face aux communautés issues de l’immigration et devant la mise en place d’une forme supranationale ? La question suscite des réponses diverses qui bien souvent en appellent au passé. La réflexion historique est en effet indispensable pour comprendre la constitution des identités nationales. Presque toujours cependant, des présupposés idéologiques envahissent la matière et faussent le débat. En hommage à notre collègue Kasra Vafadari, nous voudrions consacrer cette journée qui lui est dédiée à l’influence qu’ont pu avoir certaines communautés orientales dans le développement des cultures et des droits européens. C’est son exemple que nous tenterons de prolonger.On prétend que les tumulus scythes de l’Altaï s’accroissaient des pierres que les clans nomades apportaient en souvenir des défunts. Pour que la mémoire de Kasra grandisse et que son souvenir transcende l’adversité, la journée du 15 juin 2007 lui est dédiée. -
Dijon
L'argent, les affaires, le droit
Journées Internationales d'Histoire du Droit
Organisées à l'invitation de la Section d'Histoire du Droit de la Faculté de droit de Dijon, les Journées Internationales d'Histoire du Droit sont consacrées cette année à l'histoire du droit des affaires, aux racines du "droit économiques" ainsi qu'à la codification du droit commercial dans le contexte du bicentenaire du Code de commerce de 1807. -
Montpellier
La construction du droit d'auteur : entre autarcie et dialogue
Le colloque a pour ambition d’approfondir et de renouveler la connaissance des systèmes de protection des créations littéraires et artistiques (droit d’auteur et copyright) et de leurs rapports. Il vise à mieux comprendre leur formation et les problèmes soulevés par leur interaction, à travers l’approche historique et comparatiste de plusieurs droits nationaux.Il sera aussi l’occasion de saisir les tendances qui se dessinent à l’heure actuelle dans la société de l’information et d’évaluer la pertinence de certains instruments (droit international, droit communautaire, pratiques contractuelles) en vue d’une éventuelle harmonisation à l’échelle européenne mais aussi d’une manière plus globale. -
Brussels
Conference, symposium - Early modern
L'intime du droit à la Renaissance
Colloque organisé à l’occasion du 50e anniversaire de la Fisier, en collaboration avec l’Institut d’Histoire de la Renaissance et de la Réforme (Université de Liège), l’Institut interuniversitaire pour l’Étude de la Renaissance et de l’Humanisme (Bruxelles, ULB / VUB) et le Musée de la Maison d’Érasme (Anderlecht, Bruxelles). -
Madrid
Conference, symposium - Middle Ages
Le rôle de l'avis dans le processus décisionnel médiéval
Le colloque de Madrid se propose d’engager une réflexion sur l'avis au Moyen Âge, sa place, ses modalités, ses fonctions. Cette réflexion s’articule autour de deux axes - un axe politique et un axe juridique (entendu au sens large). Elle examine également la manière dont le second de ces axes s’inscrit ou non en relation avec les notions connexes d'opinion, de croyance, de connaissance, d'expertise, de témoignage. La notion d’avis semble en effet se distinguer de celle de conseil, plus formalisée et plus technicienne (cf. les consilia juridiques). On s’attachera également à étudier les cadres institutionnels qui conditionnent et organisent la production, l’émission et la circulation des avis. Un volet judiciaire sera par conséquent privilégié -
Brussels
Bicentenaire du Code de commerce en Belgique
Les bicentenaires des codes napoléoniens forment chaque fois une parfaite occasion de rapprocher juristes contemporains et historiens du droit. Ce sera certainement le cas pour l’histoire du droit de commerce, comprise dans son sens le plus large, y compris par exemple le droit des sociétés. Très remarquablement, l’histoire du droit de commerce semble ne pas avoir attiré les chercheurs scientifiques, ni en Belgique, ni dans les pays avoisinants. Par ailleurs, il n’y a presqu’aucune autre branche du droit ayant vécu autant de changements pendants les derniers siècles. En Belgique, le droit commercial a été réformé au dix-neuvième, tandis qu’aux Pays-Bas la branche commerciale a perdu son autonomie, les règles du droit de commerce faisant partie intégrante du droit civil.
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