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Grenoble
Léon Michoud fut professeur à la faculté de droit de Grenoble jusqu’à sa mort en 1916. Il a attaché son nom à l’une des études les plus pénétrantes de la personnalité morale, dont les implications concernent aussi bien le droit public que le droit privé. Ce colloque sera une présentation à la fois synthétique, transversale et critique des travaux de l’auteur. Cette manifestation sera l’occasion de croiser différents types d’approche : d’une part, celles d’historiens du droit (qui situeront Michoud dans le contexte de l’époque en examinant son ancrage grenoblois ainsi que ses relations avec les autres juristes du temps) et de spécialistes de droit positif (s’agissant des aspects techniques de l’oeuvre) ; d’autre part, celles de publicistes et de privatistes, pour ce qui concerne la (re)lecture de distinctions structurantes que l’on doit en partie à Michoud (personnes publiques / privées, personnes corporatives / fondatives).
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Convocatoria de ponencias - Pensamiento
Numéro varia de la revue « Ethica »
La revue Ethica lance un appel à collaboration pour son prochain numéro varia qui paraîtra au printemps 2014. Ethica est une revue interdisciplinaire et internationale qui paraît deux fois par année et qui publie des textes contribuant au progrès de la connaissance dans les domaines de l’éthique théorique et appliquée. Publiée depuis 1989 par le Groupe de recherche Ethos de l’université du Québec à Rimouski (Canada), Ethica est une des plus anciennes revues en éthique de langue française. Elle entend favoriser le dialogue entre les chercheurs en éthique et participer aux différents débats éthiques soulevés dans la société québécoise et ailleurs.
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París
La modernité politique au prisme de l'exception
L’exception peut d’abord être donnée comme formant système avec la règle à laquelle elle déroge ; elle constitue même un mode de gouvernement quand la monarchie s’en empare pour imposer une autorité qui relève de l’extraordinaire, ou de la toute puissance, participant ainsi de la doctrine absolutiste. Les ruptures alors s’avèrent fondatrices en permettant un ajustement des règles aux valeurs qu’elles expriment, ce qui laisse une large part à l’arbitrage, à la transaction et à l’interprétation, et de ce fait ouvre des marges de manœuvres tant à l’autorité qu’à sa contestation. Un des enjeux du séminaire sera d’identifier l’exception et de distinguer ce qui relève de l’aberration des transgressions dévoilant l’écart entre pratiques et théorie monarchiques. À partir des XVIe-XVIIIe siècle, dans un échange entre historiens et juristes, le dialogue ne se privera pas de s’ouvrir vers d’autres temps et d’autres disciplines.
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Lille
Le colloque tend à s’inscrire dans un thème d’actualité concernant le choix et le sens des mots choisis par le législateur pour décrire un comportement prohibé. La place du principe de légalité criminelle tend à s’interroger sur la détermination des infractions contemporaines. Plusieurs récentes questions prioritaires de constitutionnalité témoignent des difficultés et du doute la formulation de certains interdits en matière de sexualité.
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Lyon
L'imaginaire du pouvoir : signes identitaires et représentation
Mémoire(s) des origines et stratégies de légitimation du pouvoir
L’imaginaire du pouvoir, sa représentation ou sa mise en scène, voilà un thème qui rejoint la grande question de l’identitaire. Cet imaginaire a des initiateurs – l’élite, les clercs, maîtres de la culture et du sacré – et des vecteurs : le droit et les traditions, la littérature, officielle ou populaire, la mémoire.
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Tours
Alternatives de propriété pour l'habitat
Colloque de clôture du programme ANR ALTER-PROP
La propriété privée, longtemps au fondement de la citoyenneté et de la démocratie, est aujourd’hui revisitée par des logiques de tiers-secteur (associatif, professionnel, participatif, etc.), de propriété d’usage, de location de longue durée, de propriété partagée, mutualisée, coopérative, etc. Ces remises en question liées aux évolutions politiques, économiques, environnementales, récentes, conduisent à réactiver, contre l’individualisme libéral dominant, des valeurs de sociabilité, de solidarité, voire de communauté. Ce colloque approfondira l’ensemble de ces questions sociales, juridiques et politiques.
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Walferdange
Convocatoria de ponencias - Pensamiento
Une Europe de papier : projets et programmes européens au milieu du XIXe siècle
Cette proposition de conférence entend revisiter l’« Europe de papier » c’est-à-dire le foisonnement de projets nés durant les années 1830-1870 en privilégiant le retour aux sources peu ou pas connues. Durant ces décennies outre la formation de la « Jeune Europe » et les congrès de la paix où s’expriment l’idée des États-Unis d’Europe sont publiés dans toute l’Europe de multiples programmes et brochures trop souvent rangés sous la bannière d’utopies, présentés sans liens véritables, détachés d’autres expériences élaborées hors d’Europe et tirés parfois de leur contexte du moment. L’échelle européenne porte l’empreinte des différentes expériences d’unification nationale. Les propositions porteront sur la fabrique du projet (ses auteurs, ses critiques), sur les projets économiques et pacifistes, sur leur diffusion et leur réédition au cours du XXe siècle.
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La Courneuve | París
Une paix pour l'Europe et le monde
Utrecht 1713
Ce colloque international cherche à voir comment, après les traités de Westphalie de 1648, s’impose en Europe le modèle du congrès diplomatique qui prépare de grandes recompositions géopolitiques pour établir la paix. Le congrès reste une confrontation maîtrisée où se mesurent des rapports de force. Cela permet d’étudier les pratiques de la négociation qui s’appuient sur la sociabilité des élites et qui utilisent toutes les formes de la communication symbolique pour accompagner la pacification.
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Lyon
Jornada de estudio - Época contemporánea
Normes de, dans et par la mondialisation
Regards croisés : sciences du droit et de la société
Les SHS ont pris l'habitude de s'intéresser à la mondialisation en tant qu'elle produit de la diversité sociale et de la fragmentation culturelle et politique, ou en tant qu'elle consitue d'indépassables « systèmes » (économiques et idéologiques) unifiés ou homogènes. Entre les deux, l'alternative consiste à repérer le travail de normes (sociales, juridiques, culturelles, idéologiques, économiques…) derrière d'ambivalents processus de mondialisation. C'est précisement l'objectif de cette journée d'étude associant les écoles doctorales de sciences sociales et de droit du PRES de Lyon, dont l'ambition est également de contribuer à un dialogue entre des familles disciplinaires qui n’ont pas toujours su trouver, sous nos latitudes, les conditions et les thèmes facilitant ces interfaces de communication scientifique sur un thème pourtant commun.
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París
Saber y poder en la Península ibérica medieval
Seminario de investigación dedicado a la historia cultural de la Península ibérica, cristiana, musulmana y judía, en la Edad Media. En 2013-2014, en el marco del seminario se seguirá investigando la noción de identidad en la España medieval, la validez de ese concepto, y la existencia de una o varias identidades "hispanas". Abierto a todos los que se interesan por la historia de España y Portugal, el seminario acoge también a numerosos especialistas que dan a conocer sus propias investigaciones.
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París
Articulant les approches historiques, juridiques et sociologiques, l’objectif de cette rencontre est de réfléchir à la manière dont les enfermements interagissent avec le genre, ce qui induit une réflexion à la fois sur le masculin, sur le féminin et sur leurs interrelations en situation d’enfermement. Il s’agit de rechercher tant ce que la clôture produit comme effets sur les conceptions du genre, que ce que, à l’inverse, le genre produit comme effets sur la clôture. La rencontre s’organisera autour de trois thématiques : du genre à la clôture ; le genre enfermé ; de la clôture aux savoirs sur le genre.
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Lille
Vers des standards constitutionnels mondiaux ?
Est-il possible d’identifier dans la profusion des pratiques – parfois à la lisière du droit – des États, des organisations internationales, des juges ou encore des réseaux d’experts et de certains acteurs privés, des standards de nature constitutionnelle à dimension mondiale ? Quels sont, le cas échéant, leurs modes de formation et de mise en œuvre ? Comment s’organisent leur sanction ? À quelles stratégies de résistance ces standards font-ils face et quelles sont les critiques qu’il convient de leur adresser en termes de légitimité ? Autant de questions auxquelles ce colloque entend apporter sinon des réponses, du moins des éclaircissements.
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Tolón
Jornada de estudio - Época contemporánea
La sécurité juridique et le contribuable
Journée d'études de droit fiscal
L’objet de cette Journée d’études est de préciser le sens et la portée du principe de sécurité juridique en droit fiscal, dans une démarche qui se veut à la fois scientifique et pratique. Les intervenants sont pour cette raison des universitaires et des professionnels du droit fiscal. La journée d’études doit ainsi contribuer à établir une passerelle entre l’université et le secteur professionnel. Elle est articulée en trois parties, correspondant chacune aux différents stades d’application du principe de sécurité juridique : l’origine du principe et son respect par les lois, le principe constitutif d’une garantie du contribuable devant l’administration, le principe mis en œuvre par le juge de l’impôt. La journée d’études est organisée par le Centre de droit et de politique comparés J.-C. Escarras, UMR-CNRS 7318 et par la faculté de droit, université de Toulon.
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Albi
La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime
Ce colloque réunit historiens du droit et historiens, français et étrangers, autour du thème de l’administration de la justice ecclésiastique et laïque dans les cités épiscopales, du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime. Plusieurs axes d'étude permettront de mettre en lumière les conditions de mise en œuvre de la justice dans un cadre particulier où cohabitaient bien souvent plusieurs pouvoirs distincts. Il s'agira ainsi de préciser les conditions de partage du pouvoir judiciaire entre ces différentes autorités tant ecclésiastiques que laïques, dans différents royaumes chrétiens. Cette étude sera également l’occasion de présenter l'organisation des juridictions spirituelles et temporelles des évêques d’Ancien Régime mais aussi de s’intéresser plus largement à la société des gens de justice par l’intermédiaire des titulaires du pouvoir juridictionnel et de leur entourage.
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Santander
V Seminario de Investigación de Historia Moderna (SIHMO) 2013-14
Los Tratados de Utrecht-Rastatt (1713-1714), aun asentados en el pasado, supusieron para Europa la modificación de su presente y, en gran medida, configuraron su futuro. El V Seminario de Investigación de Historia Moderna (SIHMO), organizado por el Grupo de Investigación de Historia Moderna de la Universidad de Cantabria, reflexiona en torno a las impacto de la Guerra de Sucesión española y de los acuerdos internacionales de paz alcanzados en Utrecht-Rastatt en el marco jurídico, cultural y político europeo, valorando especialmente sus repercusiones en el largo proceso de construcción europea, que se había comenzado a definir a principios dela Edad Moderna.
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Blois
Augustin Thierry entre histoire et mémoire
Dans le cadre des Rendez-vous de l'Histoire, ce colloque interdisciplinaire, en rassemblant historiens et littéraires, se donne pour ambition de redécouvrir Augustin Thierry (1795-1856). Son œuvre, aujourd’hui fort méconnue, a pourtant été à l’origine d’une réelle révolution historiographique. Une exposition de manuscrits accompagnera le colloque.
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Nevers
André Dupin, dit Dupin aîné, juriste et homme politique nivernais
André Dupin, dit Dupin aîné, a été tour à tour avocat talentueux, procureur général près la Cour de Cassation (1830-1852 puis 1857-1865), élu et président de la Chambre des députés (1830-1842) puis de l'Assemblée nationale (1848-1851), sénateur d'Empire, et également maire de Gâcogne. La Société académique du Nivernais et les archives départementales s'associent pour attirer l'attention sur l'importance nationale de l'œuvre de ce grand juriste et homme politique, resté méconnu, par une journée d'études le 19 octobre 2013.
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La Courneuve
La Poste, servante et actrice des relations internationales (XVIe-XIXe siècle)
Postes et diplomatie en Europe à l’Époque moderne
L’existence de relations postales internationales a souvent été perçue comme un prérequis de l’essor de la diplomatie à l’Époque moderne. Il va de soi aussi que l’extension des « services publics » de Poste aux lettres, dans le courant du XVIIe siècle, permit un abaissement considérable des coûts de communication, ce qui ouvrit la porte à leur développement exponentiel. Dès lors, les courriers exprès purent être réservés aux occasions exceptionnelles, et pour le reste, la routine des affaires, les ambassades se mirent à vivre au rythme des « ordinaires ». Que la diplomatie ait eu ainsi destin lié avec la Poste, surtout avant la généralisation du télégraphe, voilà qui semble relever de l’évidence. L’objet de la journée d’étude envisagée est de revisiter le rapport entre ces deux entités, et de dépasser les clichés qui viennent d’être énoncés, pour retrouver en quoi consista, très concrètement, le partenariat quotidien, effectif, intime, qui dut nécessairement exister entre la diplomatie et la Poste.
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Ixelles
Jornada de estudio - Pensamiento
La pensée sociale française face au droit (XVIIIe-XXe siècle)
Quels sont les liens que la pensée sociale française a tissé et entretenu avec les notions de droit et d'individu ? Cette journée d'étude abordera la question en tentant de cerner les effets produits par une pensée sociologique sur le droit et, inversement, les impacts de l'évolution post-révolutionnaire du droit sur la sociologie naissante. Il s'agira de reconstruire dans toutes sa complexité l'histoire de la pensée sociale française face au droit, de Saint-Simon à Gurvitch en passant par Durkheim et Duguit, des lendemains de la Révolution aux premières ébauches de l'Etat social. Nos réflexions seront guidées par l'hypothèse selon laquelle la séquence historique qui va de la critique du droit et de l'individualisme à leur réhabilitation sociologique touche à des questions qui sont aujourd'hui encore les nôtres.
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Nantes
Usages des chiffres dans l'action publique territoriale
Ce colloque est organisé dans le cadre du projet de recherche « UCAP – Usages des chiffres dans l’action publique territoriale », qui a reçu un soutien financier de la région Pays de la Loire pour une durée de quatre ans (2009-2013). Il s'adresse à un public large: chercheurs, doctorants, étudiants, élus et acteurs professionnels de la production statistique et de l'action publique. Le projet UCAP a pour objectif de constituer un pôle de recherche national et international sur les questions théoriques et méthodologiques posées par les usages de la quantification dans l’action publique territoriale et, plus largement, dans l'action publique à différentes échelles de territoire.
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