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• 21 nov 2013

  22 nov 2013

  Grenoble

  Conference, symposium - Law

  Léon Michoud

  Léon Michoud fut professeur à la faculté de droit de Grenoble jusqu’à sa mort en 1916. Il a attaché son nom à l’une des études les plus pénétrantes de la personnalité morale, dont les implications concernent aussi bien le droit public que le droit privé. Ce colloque sera une présentation à la fois synthétique, transversale et critique des travaux de l’auteur. Cette manifestation sera l’occasion de croiser différents types d’approche : d’une part, celles d’historiens du droit (qui situeront Michoud dans le contexte de l’époque en examinant son ancrage grenoblois ainsi que ses relations avec les autres juristes du temps) et de spécialistes de droit positif (s’agissant des aspects techniques de l’oeuvre) ; d’autre part, celles de publicistes et de privatistes, pour ce qui concerne la (re)lecture de distinctions structurantes que l’on doit en partie à Michoud (personnes publiques / privées, personnes corporatives / fondatives).

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• 15 jan 2014

  Call for papers - Thought

  Features issue of the Ethica journal

  La revue Ethica lance un appel à collaboration pour son prochain numéro varia qui paraîtra au printemps 2014. Ethica est une revue interdisciplinaire et internationale qui paraît deux fois par année et qui publie des textes contribuant au progrès de la connaissance dans les domaines de l’éthique théorique et appliquée. Publiée depuis 1989 par le Groupe de recherche Ethos de l’université du Québec à Rimouski (Canada), Ethica est une des plus anciennes revues en éthique de langue française. Elle entend favoriser le dialogue entre les chercheurs en éthique et participer aux différents débats éthiques soulevés dans la société québécoise et ailleurs.

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• 07 nov 2013	21 nov 2013	05 déc 2013
  19 déc 2013	16 jan 2014	...

  Paris

  Seminar - History

  Political modernity through the optic of exception

  L’exception peut d’abord être donnée comme formant système avec la règle à laquelle elle déroge ; elle constitue même un mode de gouvernement quand la monarchie s’en empare pour imposer une autorité qui relève de l’extraordinaire, ou de la toute puissance, participant ainsi de la doctrine absolutiste. Les ruptures alors s’avèrent fondatrices en permettant un ajustement des règles aux valeurs qu’elles expriment, ce qui laisse une large part à l’arbitrage, à la transaction et à l’interprétation, et de ce fait ouvre des marges de manœuvres tant à l’autorité qu’à sa contestation. Un des enjeux du séminaire sera d’identifier l’exception et de distinguer ce qui relève de l’aberration des transgressions dévoilant l’écart entre pratiques et théorie monarchiques. À partir des XVI^e-XVIII^e siècle, dans un échange entre historiens et juristes, le dialogue ne se privera pas de s’ouvrir vers d’autres temps et d’autres disciplines.

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• 15 nov 2013

  Lille

  Conference, symposium - Law

  Penal law and sex

  Le colloque tend à s’inscrire dans un thème d’actualité concernant le choix et le sens des mots choisis par le législateur pour décrire un comportement prohibé. La place du principe de légalité criminelle tend à s’interroger sur la détermination des infractions contemporaines. Plusieurs récentes questions prioritaires de constitutionnalité témoignent des difficultés et du doute la formulation de certains interdits en matière de sexualité.

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• 12 déc 2013

  13 déc 2013

  Lyon

  Conference, symposium - Law

  The imagination of power: identity signs and representation

  Memories of origins and strategies of power legitimisation

  L’imaginaire du pouvoir, sa représentation ou sa mise en scène, voilà un thème qui rejoint la grande question de l’identitaire. Cet imaginaire a des initiateurs – l’élite, les clercs, maîtres de la culture et du sacré – et des vecteurs : le droit et les traditions, la littérature, officielle ou populaire, la mémoire.

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• 28 oct 2013

  29 oct 2013

  Tours

  Conference, symposium - Europe

  Property alternatives for housing

  ANR ALTER-PROP program closing conference

  La propriété privée, longtemps au fondement de la citoyenneté et de la démocratie, est aujourd’hui revisitée par des logiques de tiers-secteur (associatif, professionnel, participatif, etc.), de propriété d’usage, de location de longue durée, de propriété partagée, mutualisée, coopérative, etc. Ces remises en question liées aux évolutions politiques, économiques, environnementales, récentes, conduisent à réactiver, contre l’individualisme libéral dominant, des valeurs de sociabilité, de solidarité, voire de communauté. Ce colloque approfondira l’ensemble de ces questions sociales, juridiques et politiques.

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• 01 déc 2013

  Walferdange

  Call for papers - Thought

  Paper Europe - European projects and programs in the middle of the 19th century

  Cette proposition de conférence entend revisiter l’« Europe de papier » c’est-à-dire le foisonnement de projets nés durant les années 1830-1870 en privilégiant le retour aux sources peu ou pas connues. Durant ces décennies outre la formation de la « Jeune Europe » et les congrès de la paix où s’expriment l’idée des États-Unis d’Europe sont publiés dans toute l’Europe de multiples programmes et brochures trop souvent rangés sous la bannière d’utopies, présentés sans liens véritables, détachés d’autres expériences élaborées hors d’Europe et tirés parfois de leur contexte du moment. L’échelle européenne porte l’empreinte des différentes expériences d’unification nationale. Les propositions porteront sur la fabrique du projet (ses auteurs, ses critiques), sur les projets économiques et pacifistes, sur leur diffusion et leur réédition au cours du XX^e siècle.

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• 24 oct 2013

  25 oct 2013

  26 oct 2013

  La Courneuve | Paris

  Conference, symposium - History

  Peace for Europe and the world

  Utrecht 1713

  Ce colloque international cherche à voir comment, après les traités de Westphalie de 1648, s’impose en Europe le modèle du congrès diplomatique qui prépare de grandes recompositions géopolitiques pour établir la paix. Le congrès reste une confrontation maîtrisée où se mesurent des rapports de force. Cela permet d’étudier les pratiques de la négociation qui s’appuient sur la sociabilité des élites et qui utilisent toutes les formes de la communication symbolique pour accompagner la pacification.

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• 13 nov 2013

  Lyon

  Study days - Modern

  Norms of, in and through globalisation

  Comparative approaches - the science of law and society

  Les SHS ont pris l'habitude de s'intéresser à la mondialisation en tant qu'elle produit de la diversité sociale et de la fragmentation culturelle et politique, ou en tant qu'elle consitue d'indépassables « systèmes » (économiques et idéologiques) unifiés ou homogènes. Entre les deux, l'alternative consiste à repérer le travail de normes (sociales, juridiques, culturelles, idéologiques, économiques…) derrière d'ambivalents processus de mondialisation. C'est précisement l'objectif de cette journée d'étude associant les écoles doctorales de sciences sociales et de droit du PRES de Lyon, dont l'ambition est également de contribuer à un dialogue entre des familles disciplinaires qui n’ont pas toujours su trouver, sous nos latitudes, les conditions et les thèmes facilitant ces interfaces de communication scientifique sur un thème pourtant commun.

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• 14 oct 2013	04 nov 2013	18 nov 2013
  25 nov 2013	02 déc 2013	...

  Paris

  Seminar - History

  Knowledge and power in the Iberian peninsula in the Middle Ages

  Séminaire de recherche consacré à l’histoire culturelle de la péninsule Ibérique, chrétienne, islamique et juive du Moyen Âge. En 2013-2014, le séminaire poursuivra la recherche entamée sur la notion d’identité dans l’Espagne médiévale, sur la validité d’un tel concept, et sur l’existence d’une ou de plusieurs identités « hispaniques ». Ouvert à tous ceux qui s'intéressent à l'histoire de l'Espagne et du Portugal, le séminaire accueille aussi de nombreux spécialistes qui y font connaître leurs travaux.

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• 15 nov 2013

  16 nov 2013

  Paris

  Conference, symposium - History

  Enclosure and gender

  Articulant les approches historiques, juridiques et sociologiques, l’objectif de cette rencontre est de réfléchir à la manière dont les enfermements interagissent avec le genre, ce qui induit une réflexion à la fois sur le masculin, sur le féminin et sur leurs interrelations en situation d’enfermement. Il s’agit de rechercher tant ce que la clôture produit comme effets sur les conceptions du genre, que ce que, à l’inverse, le genre produit comme effets sur la clôture. La rencontre s’organisera autour de trois thématiques : du genre à la clôture ; le genre enfermé ; de la clôture aux savoirs sur le genre.

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• 24 oct 2013

  25 oct 2013

  Lille

  Conference, symposium - Law

  Towards world constitutional standards?

  Est-il possible d’identifier dans la profusion des pratiques – parfois à la lisière du droit – des États, des organisations internationales, des juges ou encore des réseaux d’experts et de certains acteurs privés, des standards de nature constitutionnelle à dimension mondiale ? Quels sont, le cas échéant, leurs modes de formation et de mise en œuvre ? Comment s’organisent leur sanction ? À quelles stratégies de résistance ces standards font-ils face et quelles sont les critiques qu’il convient de leur adresser en termes de légitimité ? Autant de questions auxquelles ce colloque entend apporter sinon des réponses, du moins des éclaircissements.

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• 25 oct 2013

  Toulon

  Study days - Modern

  Legal security and the tax payer

  Study day in financial law

  L’objet de cette Journée d’études est de préciser le sens et la portée du principe de sécurité juridique en droit fiscal, dans une démarche qui se veut à la fois scientifique et pratique. Les intervenants sont pour cette raison des universitaires et des professionnels du droit fiscal. La journée d’études doit ainsi contribuer à établir une passerelle entre l’université et le secteur professionnel. Elle est articulée en trois parties, correspondant chacune aux différents stades d’application du principe de sécurité juridique : l’origine du principe et son respect par les lois, le principe constitutif d’une garantie du contribuable devant l’administration, le principe mis en œuvre par le juge de l’impôt. La journée d’études est organisée par le Centre de droit et de politique comparés J.-C. Escarras, UMR-CNRS 7318 et par la faculté de droit, université de Toulon.

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• 17 oct 2013

  18 oct 2013

  Albi

  Conference, symposium - Europe

  Justice in episcopal cities in the Middle Ages at the end of the Ancien Regime

  Ce colloque réunit historiens du droit et historiens, français et étrangers, autour du thème de l’administration de la justice ecclésiastique et laïque dans les cités épiscopales, du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime. Plusieurs axes d'étude permettront de mettre en lumière les conditions de mise en œuvre de la justice dans un cadre particulier où cohabitaient bien souvent plusieurs pouvoirs distincts. Il s'agira ainsi de préciser les conditions de partage du pouvoir judiciaire entre ces différentes autorités tant ecclésiastiques que laïques, dans différents royaumes chrétiens. Cette étude sera également l’occasion de présenter l'organisation des juridictions spirituelles et temporelles des évêques d’Ancien Régime mais aussi de s’intéresser plus largement à la société des gens de justice par l’intermédiaire des titulaires du pouvoir juridictionnel et de leur entourage.

   

   

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• 10 oct 2013	17 oct 2013	24 oct 2013
  30 oct 2013	07 nov 2013	...

  Santander

  Seminar - Europe

  Europa en torno a Utrecht

  V Seminario de Investigación de Historia Moderna (SIHMO) 2013-14

  Los Tratados de Utrecht-Rastatt (1713-1714), aun asentados en el pasado, supusieron para Europa la modificación de su presente y, en gran medida, configuraron su futuro. El V Seminario de Investigación de Historia Moderna (SIHMO), organizado por el Grupo de Investigación de Historia Moderna de la Universidad de Cantabria, reflexiona en torno a las impacto de la Guerra de Sucesión española y de los acuerdos internacionales de paz alcanzados en Utrecht-Rastatt en el marco jurídico, cultural y político europeo, valorando especialmente sus repercusiones en el largo proceso de construcción europea, que se había comenzado a definir a principios dela Edad Moderna.

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• 09 oct 2013

  10 oct 2013

  Blois

  Conference, symposium - History

  Augustin Thierry - between history and memory

  Dans le cadre des Rendez-vous de l'Histoire, ce colloque interdisciplinaire, en rassemblant historiens et littéraires, se donne pour ambition de redécouvrir Augustin Thierry (1795-1856). Son œuvre, aujourd’hui fort méconnue, a pourtant été à l’origine d’une réelle révolution historiographique. Une exposition de manuscrits accompagnera le colloque.

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• 19 oct 2013

  Nevers

  Study days - History

  André Dupin, known as Dupin the Elder, legal expert and politician from the Nevers region

  André Dupin, dit Dupin aîné, a été tour à tour avocat talentueux, procureur général près la Cour de Cassation (1830-1852 puis 1857-1865), élu et président de la Chambre des députés (1830-1842) puis de l'Assemblée nationale (1848-1851), sénateur d'Empire, et également maire de Gâcogne. La Société académique du Nivernais et les archives départementales s'associent pour attirer l'attention sur l'importance nationale de l'œuvre de ce grand juriste et homme politique, resté méconnu, par une journée d'études le 19 octobre 2013.

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• 25 sep 2013

  La Courneuve

  Study days - History

  The Post Office, servant and actor in international relations (16th-19th century)

  Posts and diplomacy in Europe in the Modern Era

  L’existence de relations postales internationales a souvent été perçue comme un prérequis de l’essor de la diplomatie à l’Époque moderne. Il va de soi aussi que l’extension des « services publics » de Poste aux lettres, dans le courant du XVIIe siècle, permit un abaissement considérable des coûts de communication, ce qui ouvrit la porte à leur développement exponentiel. Dès lors, les courriers exprès purent être réservés aux occasions exceptionnelles, et pour le reste, la routine des affaires, les ambassades se mirent à vivre au rythme des « ordinaires ». Que la diplomatie ait eu ainsi destin lié avec la Poste, surtout avant la généralisation du télégraphe, voilà qui semble relever de l’évidence. L’objet de la journée d’étude envisagée est de revisiter le rapport entre ces deux entités, et de dépasser les clichés qui viennent d’être énoncés, pour retrouver en quoi consista, très concrètement, le partenariat quotidien, effectif, intime, qui dut nécessairement exister entre la diplomatie et la Poste.

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• 17 oct 2013

  Ixelles-Elsene

  Study days - Thought

  French social thought in the face of law (18th-20th century)

  Quels sont les liens que la pensée sociale française a tissé et entretenu avec les notions de droit et d'individu ? Cette journée d'étude abordera la question en tentant de cerner les effets produits par une pensée sociologique sur le droit et, inversement, les impacts de l'évolution post-révolutionnaire du droit sur la sociologie naissante. Il s'agira de reconstruire dans toutes sa complexité l'histoire de la pensée sociale française face au droit, de Saint-Simon à Gurvitch en passant par Durkheim et Duguit, des lendemains de la Révolution aux premières ébauches de l'Etat social. Nos réflexions seront guidées par l'hypothèse selon laquelle la séquence historique qui va de la critique du droit et de l'individualisme à leur réhabilitation sociologique touche à des questions qui sont aujourd'hui encore les nôtres. 

   

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• 16 oct 2013

  17 oct 2013

  18 oct 2013

  Nantes

  Conference, symposium - Sociology

  The uses of figures in territorial public policy

  Ce colloque est organisé dans le cadre du projet de recherche « UCAP – Usages des chiffres dans l’action publique territoriale », qui a reçu un soutien financier de la région Pays de la Loire pour une durée de quatre ans (2009-2013). Il s'adresse à un public large: chercheurs, doctorants, étudiants, élus et acteurs professionnels de la production statistique et de l'action publique. Le projet UCAP a pour objectif de constituer un pôle de recherche national et international sur les questions théoriques et méthodologiques posées par les usages de la quantification dans l’action publique territoriale et, plus largement, dans l'action publique à différentes échelles de territoire.

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