Calenda

Besançon

Le droit comparé au secours du développement des modes alternatifs de règlement des différends

Le présent colloque rassemblera des experts universitaires et praticiens de la conciliation et de la médiation. Ils partageront les expériences asiatiques (Japon, Chine, Thaïlande), africaines (OHADA, Pays de l'Union pour la Méditerranée), nord-américaines (Canada) et européennes (France, Belgique, Suisse, Allemagne, Italie). L’étude des expériences étrangères, certaines connaissant une véritable réussite, doit permettre d’éclairer les raisons de cet insuccès relatif et d’engager une réflexion pour le développement effectif des modes alternatifs de règlement des différents (MARD) en France.

Besançon

Colloque - Préhistoire et Antiquité

Formes d’aliénation politique : contrainte sans violence et violence d’État

Le paradigme romain (IIe-Ier siècles av. J.C.)

On considère généralement les impérialismes et l’autorité ou les arbitrages internationaux qu’ils exercent du seul point de vue de la puissance conquérante. Le colloque inversera ce point de vue en s’attachant à la manière dont les peuples soumis ou alliés perçoivent cette autorité qui peut leur apparaître aliénante. En prenant pour exemple significatif l'établissement de la domination romaine sur le reste du monde et en se fondant plus particulièrement sur la réflexion que conduit l’historien grec Polybe sur les conditions d’exercice et de maintien de tout pouvoir politique, on examinera le rôle complexe et très actuel que jouent, dans son œuvre, la contrainte et la violence d’État (légitimes ou/et simplement légales) dans les relations entre Rome et les peuples conquis.

Besançon

L'avènement juridique de la victime

La victime est omniprésente et ambiguë : il arrive, en effet, que le coupable soit la première victime des actes qu’il reproduit mimétiquement ; qu’un coupable devienne victime de l’institution judiciaire ou pénitentiaire ; qu’un coupable soit lui-même la victime d’un coupable plus grand ou plus fort. Si bien que la question fondamentale que pose le statut de la victime n’est pas tant celle de sa place que celle de son contenu. Un contenu jusque-là qualifié psychologiquement, jadis théologiquement ou philosophiquement, et qui mérite, tant sa réalité s’impose à nous, d’être mieux qualifié juridiquement. Scruter la notion de victime dans son essence et à raison de la place centrale qu’elle occupe aujourd’hui et depuis les années 1980 est insuffisant à en déterminer le contenu juridique : il faut y adjoindre l’examen de son ambiguïté et de sa force rhétorique intrinsèques. Essence, centralité et puissance, telles sont les trois dimensions de la victime dont l’étude devrait permettre de préciser la nature, le régime et les effets juridiques.

Besançon

La régulation par le juge de l’accès au prétoire

Ce colloque a pour objet de croiser les regards sur l’évolution et l’actualité de l’accès au juge entendu comme le droit de pouvoir saisir une juridiction et le droit à un recours effectif, thématique qui s’inscrit dans une approche transversale et pluridisciplinaire. Malgré l’acuité évidente de la question, peu d’études d’ensemble ont été consacrées à ce sujet. Partant de ce constat, une recherche collective envisageant globalement le thème de l’accès au juge a été menée à l’Université de Franche-Comté par le CRJFC. Mais parallèlement à cette recherche, il est apparu nécessaire d’organiser une manifestation scientifique centrée plus spécifiquement sur l’influence que peut exercer le juge sur l’accès au prétoire. Outre les textes de fond et de forme qui tendent à délimiter les conditions de cet accès, le juge peut lui-même, dans une certaine mesure, jouer un rôle sur son propre accès ou sur celui d’autres juges. Et c’est précisément ce qu’entend démontrer ce colloque organisé par le CRJFC à l’Université de Franche-Comté. Cette manifestation ambitionne d’interroger l’étendue du pouvoir dont dispose le juge pour réguler l’accès au prétoire au travers d’analyses de droits processuels interne et étrangers et de leurs applications pratiques.

Besançon

La gratuité. La réception par le droit d'un concept polymorphe

Ce colloque s'intéressera au concept de gratuité dans sa dimension juridique. Ce concept est d'une extraordinaire actualité : la gratuité est vantée par les réseaux sociaux, réclamée pour plus de « justice sociale » (système de santé), défendue pour mettre la culture et la technique à la disposition du plus grand nombre (logiciel libre), mais n'est-elle pas, paradoxalement, à géométrie variable selon son champ d'application, dès lors qu'entrent en jeu des considérations économiques ? La gratuité sera abordée durant ce colloque dans ses aspects philosophiques et historiques, puis considérée par l'ensemble des composantes du droit, à l'heure où l'Union européenne œuvre à la mise en place d'une législation en la matière, qui sera ensuite reçue dans les États membres.

Besançon

Appel à contribution - Sociologie

Identité de genre, représentations, stéréotypes et préjugés sexistes : De leur diffusion aux violences sexistes

Par délégation de la Préfecture de Franche-Comté-DRDFE et de la Ville de Besançon-Mission Lutte contre les discriminations, nous sommes en charge de l'organisation d'un colloque intitulé « Identité de genre, représentations, stéréotypes et préjugés sexistes: De leur diffusion aux violences sexistes » qui se tiendra les 27,28 et 29 novembre 2012 à Besançon. Ce colloque sera l'occasion d'interroger la construction de l'identité de genre, de s'intéresser aux vecteurs de diffusion des stéréotypes et préjugés à caractère sexiste, de réfléchir aux conséquences de l'inégalité de genre et notamment aux violences sexistes et enfin d'interroger la place des femmes dans la cité en matière d'engagement et de citoyenneté.

Besançon

La médiation, un nouveau champ d’exploration pour les modes alternatifs de règlement des différends en Méditerranée

Droit(s) des pays de l’Union pour la Méditerranée, droit comparé, droit international, Union européenne

La médiation, l’arbitrage, sont des modes alternatifs de résolution des différends entre des individus, ou des entités institutionnelles. Ce sujet, qui est particulièrement porteur dans le domaine juridique a été très peu abordé sous l’angle du droit comparé, en envisageant des partenariats avec les chercheurs d’autres continents (Afrique et Amérique du nord). Ainsi, le présent colloque, résolument international, réunira les plus grands spécialistes de la médiation du bassin méditerranéen (Algérie, Maroc, Tunisie), des Français, des Italiens et des Canadiens, qui confronteront leurs modèles et chercheront à établir des concordances.

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Tous	45 965
Appel à contribution	18 002
Colloque	10 329
Journée d'étude	7 629
Séminaire	4 274
Informations diverses	2 247
Bourse, prix et emploi	2 121
Cycle de conférences	801
École thématique	304
Appel d'offres	258

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