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Grenoble
Regards croisés sur une notion juridique incertaines
Le colloque organisé à la Faculté de droit de Grenoble par le CERDHAP (Centre d’études et de recherche sur l’histoire, le droit et l’administration publique) permet d’explorer ce thème inédit et se prête tout particulièrement aux préoccupations traditionnelles du centre de recherche : adopter une approche résolument juridique, sans se priver des apports précieux des autres champs disciplinaires (science administrative, science politique, histoire et sociologie, essentiellement) et confronter les regards universitaires à la réalité du terrain. Ainsi, élus locaux, cadres administratifs et responsables associatifs sont-ils appelés à intervenir directement dans les tables rondes ou à participer aux débats, afin d’enrichir voire de corriger une vision théorique de l’intérêt public local. -
Paris
Les usages et pratiques professionnels en droit de la propriété intellectuelle
Le Master de droit de la propriété intellectuelle appliquée de Paris XII organise chaque année un colloque. Pour la cinquième édition de ces rencontres annuelles, le thème choisi porte sur les usages et pratiques professionnelles en droit de la propriété intellectuelle. Ce colloque, animé par les enseignants du Master, est l’occasion de présenter et d’approfondir les usages, coutumes, contrats-types, clauses-types, code des usages, code de déontologie, chartes, accords professionnels, etc. -
Paris
Colloque - Études du politique
Transitions, épurations, sorties de guerre
Retour sur les concepts et les catégories d'analyse
Les « transitions démocratiques » en Amérique latine, en Europe de l’Est ou encore en Afrique du Sud se sont accompagnées de politiques publiques du passé multiformes, plus ou moins ambitieuses. Ces politiques récentes ont été majoritairement étudiées suivant la perspective de la « justice de transition » - le recours à ce cadre d’analyse pouvant être explicite ou, le plus souvent, implicite. Ce colloque propose de confronter des spécialistes issus de pays et d’horizons disciplinaires différents pour réfléchir à la manière dont ces phénomènes ont été jusqu’ici analysés. Pour cela, nous reviendrons sur les processus les plus récents, comme l’avènement d’une justice internationale, mais en les remplaçant dans une histoire de moyenne durée qui nous ramène aux lendemains de la Seconde guerre mondiale, en s’intéressant en particulier aux épurations sur lesquelles l’historiographie s’est récemment notablement développée. -
Caen
Journées pluridisciplinaires sur l'environnement
Les problèmes environnementaux sont aujourd’hui au cœur de tous les débats, tant politiques que juridiques ou scientifiques, notamment, parce que, par leur gravité, comme par leur nature, ils concernent tous ces domaines. C’est pourquoi l’idée fait progressivement son chemin qu’on ne pourra les régler (ou limiter) efficacement qu’ensemble, en mettant en commun toutes les compétences. En particulier, un Droit de l’environnement adéquat requiert d’être élaboré sur la base de solides connaissances des données scientifiques, sociologiques, etc., concernant les problèmes à résoudre, celles-ci ne développant en retour pleinement leur utilité que par leur intégration à celui-là. C’est sur la base du constat de cette étroite interdépendance que repose l’objectif des journées pluridisciplinaires sur l'environnement. -
Paris
Colloque - Études du politique
L'association Pollens (Association non-partisane de réflexion politique à l'École normale supérieure) a le plaisir de vous convier à la Semaine du Moyen-Orient qui se déroulera à l’ENS au 45, rue d'ULM, 75005 Paris, du 19 au 24 mai 2008. Durant cette semaine, une ou deux conférences auront lieu chaque soir, animées par des invités prestigieux et spécialistes reconnus pour leur connaissance des enjeux politiques, diplomatiques et culturels de la région du Moyen-Orient (avec entre autres Olivier Roy, Henry Laurens, Régis Debray). Plusieurs manifestations culturelles apporteront des perspectives complémentaires sur cette région du monde : exposition de photographies, projections de films, et débat littéraire entre écrivains sur la thématique Orient/Occident. -
Nantes
Ouvriers et employés à statut d'hier à aujourd'hui
Il a fallu attendre les années quatre-vingt marquées par l’envol du chômage et l’essor des contrats atypiques pour que la sensibilité aux situations nées de l’instabilité ou de la perte de l’emploi attire le regard des sciences sociales vers les statuts d’emploi. Le présent colloque propose de réfléchir aux effets propres à la situation juridique d’emploi mais, cette fois, sur le registre de la stabilité en s’intéressant aux agents et salariés d’exécution dits « à statut », bénéficiaires d’un régime défini par des textes réglementaires ou législatifs ou par des conventions, offrant notamment, à des degrés divers, une sécurité de l’emploi (Fonction publique, régies, entreprises publiques, etc.). -
Aix-en-Provence
L'identification. Des origines de l'islam au XIXe siècle
Avant la création de l’état-civil, comment les individus, seuls ou en groupes, étaient-ils connus, désignés, reconnus ? En l’absence du support direct de cette institution spécifique et pérenne, qui repose à la fois sur des normes homogènes et sur la production d’archives, les personnes devaient néanmoins se plier à des demandes tout aussi variées que de nos jours. On sait que les réponses qu’ils leur apportaient étaient infiniment plus variées, et souvent plus longues, que ne l’a imposé par la suite l’action régulatrice de l’état-civil... -
Poitiers
Scènes, acteurs et publics de la Cour de justice des Communautés européennes
La Cour de justice des communautés européennes a un demi-siècle d’existence. Alors que sa jurisprudence relative à la primauté du droit communautaire sur les droits nationaux et celle relative aux politiques communautaires sont d’une importance démontrée et connue, et dans un contexte où la Cour s’apprête, à la faveur du « Traité de Lisbonne », à voir ses compétences contentieuses s’étendre significativement, l’Institution elle-même n’a guère été déconstruite. Il s’agit donc de considérer les différents espaces et publics de la Cour et leurs différents modes d’évaluation de sa jurisprudence. Colloque, Poitiers, vendredi 16 mai 2008, 9h - 18h -
Cambridge
Le droit et le waqf (fondations pieuses)
Nationalisations et le contrôle de l'État
Les présentations explorent le droit colonial vis-à-vis du waqf en tant qu'institution mais aussi les propriétés leur appartenant dans le monde musulman avant l'indépendence des pays colonisés. Dans l'objectif d'étudier le droit qui s'y adaptait ou qui s'adaptait par rapport au waqf, les contributions se concentrent sur des mécanismes légaux innovateurs ou des discussions qui ont eu lieu dans les pays concernés à l'égard du statu quo de waqf au moment des interventions coloniales à la fin du XIXe et au début du XXe siècle. -
Paris
Colloque - Épistémologie et méthodes
Usages rhétoriques et argumentatifs de l'image en science et en droit
Le raisonnement scientifique et l’argumentation juridique utilisent de nombreuses images qui interviennent au sein de processus argumentatifs et peuvent en venir à servir de preuve : tableaux, schèmes, graphes, diagrammes, dessins, croquis de reconstitution des faits, photographies. Mais comment se sert-on de ces images à des fins probatoires ? Plus précisément, comment une image est-elle fabriquée, transformée, utilisée et interprétée pour devenir un élément de preuve et emporter l’adhésion, qu’il s’agisse d’un raisonnement scientifique ou d’une argumentation juridique ? Et quelles sont, dans les deux cas, les analogies et les différences ? Telles sont les questions auxquelles nous espérons trouver une – ou des – réponse(s) lors de ces journées. -
Lyon
Colloque organisé par l'université Lyon III-Jean Moulin, 11-13 juin 2008
Les accusations de trahison abondent dans les sources médiévales ; traîtrises personnelles ou collectives, trahisons politiques ou religieuses… Le champ de recherche est vaste. Le projet de ces trois journées d’étude est d’envisager la question dans une perspective la plus large possible, c’est pourquoi nous avons voulu associer historiens, juristes et littéraires, spécialistes des images, de l’héraldique et de l’épigraphie… Il s’agira de présenter une typologie de la trahison médiévale (félonie, mensonge, tromperie, adultère, reniements, hérésies...), d’entrevoir les visages du traitre, les contextes propices à l’émergence d’une trahison, les implications, mais aussi la manière dont la société médiévale parle de la trahison, comment elle la prévient et comment elle la punit. -
Paris
Il s’agit de comprendre comment la criminalité féminine a « été culturellement forgée » depuis l’Antiquité jusqu’à nos jours. Le but est de répondre à cette interrogation paradoxale : alors que la part des femmes dans la criminalité est restée moindre que celle des hommes et que le droit traite en principe les deux sexes à égalité, pourquoi le récit de leurs crimes les transforme-t-il si facilement en monstres ? Dans cette construction, une large place doit être donnée aux fantasmes qui se nourrissent de l’image de gardienne du foyer traditionnellement assignée à l’épouse et à la mère, rôle qu’il est dangereux d’enfreindre. D’Eve aux terroristes, l’intemporel affleure vite sous l’aiguillon du fait divers, et le droit contemporain, s’il contribue à déconstruire la représentation des femmes coupables, contient difficilement un imaginaire tenace. -
Paris
Colloque - Époque contemporaine
Textes fondateurs de la Nouvelle-Calédonie d’aujourd’hui
Les accords de Matignon-Oudinot (1988), les accords de Nouméa (1998)
Le réseau Asie-Imasie (CNRS-FMSH) organise un colloque au Sénat, les 25 et 26 avril 2008, à l’occasion des vingt ans des Accords de Matignon-Oudinot, sous la présidence de M. Michel Rocard. Il est prévu de consacrer la matinée du 25 avril à la projection du film Les Médiateurs du Pacifique, de Charles Belmont, et l’après-midi, à une table ronde avec des acteurs et témoins de ces événements. Le 26 avril sera consacré à des interventions d’universitaires (français ou étrangers) spécialistes de l’histoire, de la géopolitique et du droit dans cette région. -
Grenoble
Recherche, éthique et déontologie
La communauté scientifique face à ses propres règles
Ce colloque est dédié à la conception et à la mise en oeuvre des chartes d'éthique et codes de déontologie ou de bonnes pratiques dans le domaine de la recherche, toutes sciences confondues. -
Paris
Le droit moderne est tout entier placé sous le signe de la raison. L’imaginaire en semble exclu. Il est abandonné à l’art, aux poètes et aux peintres. L’image est suspecte. Elle est fiction ou rêverie. Aujourd’hui, le dépassement sinon la fin de l’ère moderne, par l’inflation des normes, la flexibilité des règles, la complexité des systèmes juridiques ont sous nos yeux des conséquences sur la manière dont on se représente le droit. Cette transformation du droit oblige à tâtonner parfois, à imaginer aussi, voire à rêver de nouvelles formes juridiques. Elle révèle en fait la part toujours présente de l’imaginaire dans le droit. -
Copenhague
Les nouvelles figures de la dangerosité
La dangerosité est un terme ancien dont l'apparition correspond à la naissance de la criminologie à la fin du XIXIe siècle. Après une éclipse relative, cette notion connaît ujourd'hui un regain extraordinaire chez les professionnels et les experts de la délinquance.Le colloque organisé par l'ENAP appréhendera le thème de la dangerosité à travers 4 axes :- Causes sociohistoriques de la dangerosité- Construction de la dangerosité- Représentations de la dangerosité- Gestion de la dangerosité -
Paris
Colloque - Études du politique
Journée d'étude du réseau « Démocratie ELectronique » (DEL)
Colloque, Paris, 17 décembre 2007 -
Lyon
L’Equipe de droit public de l’Université Jean Moulin Lyon 3 organise les 13 et 14 décembre prochains un colloque sur « Les principes en droit ». La première matinée sera consacrée à l’approche théorique de la notion de principe. C’est ensuite au fil des disciplines juridiques que les principes seront abordés, pendant les deux demi-journées suivantes (histoire du droit, droit constitutionnel, droit administratif, droit international, droit communautaire, droit de l’environnement, droit financier, droit fiscal, droit privé, droit pénal. Le vendredi 14 après-midi, des membres des plus hautes juridictions françaises (Conseil d’Etat, Conseil constitutionnel, Cour de cassation), de la Cour européenne des droits de l’homme et de la Cour internationale de justice participeront à une table ronde au sujet des fonctions des principes. Enfin, c’est avec la réflexion d’un philosophe sur la question « peut-on se passer des principes aujourd’hui ? » que s’achèvera le colloque. -
Aix-en-Provence
Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance
L’essor du secteur associatif en France, qui intervient dans des domaines de plus en plus nombreux de la société, nous conduit à nous interroger sur cette structure juridique assez souple. Elle semble en effet devenir le réceptacle de revendications sociales nouvelles et elle permet également de plus en plus souvent, aux côtés de l’Etat, d’accomplir des missions d’intérêt général. Le Laboratoire Interdisciplinaire de Droit et Mutations sociales se propose donc d’aborder ces problématiques autour de l’association dans un colloque qui permettra de confronter une réflexion autour de ces thèmes avec la réalité de la pratique des associations. On verra notamment combien ces associations sont diverses et le rôle renouvelé de cet acteur du droit et de la gouvernance. -
Louvain-la-Neuve
Les chiffres du crime en débat
Pour une exploitation raisonnée des statistiques pénales en sciences sociales
La statistique pénale ne fait pas l’unanimité, dans la communauté scientifique comme en dehors, c’est un fait. Qu’elle soit policière, judiciaire, pénitentiaire ou criminelle, son utilisation provoque souvent des débats tendus, et ce depuis ses toutes premières origines au début du XIXe siècle. Les limites épistémologiques et méthodologiques à son utilisation sont nombreuses et constituent autant de pièges rappelant aux plus téméraires combien l’usage de ces chiffres demande patience et mesure. A la fois discours scientifique et production administrative, tableau de bord de l’activité des institutions pénales et fenêtre ouverte sur la société, la statistique fascine autant qu’elle fait peur.
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